Danone // Document d'enregistrement universel 2020

Chiffres clés	2
1. Présentation de l’émetteur et informations sur le Document d’enregistrement universel	4
1.1 Présentation de l’émetteur	6
Informations concernant l’émetteur	6
Commissaires aux comptes	6
1.2 Informations sur le Document d’Enregistrement Universel	7
Présentation des informations chiffrées et informations financières clés	7
Références et définitions	7
1.3 Responsable du Document d’Enregistrement Universel	9
Personne responsable du Document d’Enregistrement Universel	9
Attestation du responsable du Document d’Enregistrement Universel	9
2. Aperçu des activités, facteurs de risques	10
2.1 Présentation de Danone	12
Activités	12
Principaux marchés	12
2.2 Axes stratégiques	13
Cadre stratégique de Danone	13
Adaptation à un nouveau contexte	14
2.3 Description et stratégie des Pôles	15
Produits Laitiers et d’Origine Végétale (EDP)	15
Nutrition Spécialisée	16
Eaux	17
2.4 Autres éléments de l’activité et de l’organisation de Danone	17
Distribution	17
Concurrence	18
Recherche et Innovation	19
Sites de production et équipements	19
Achats de matières premières	19
Environnement réglementaire	19
2.5 Organigramme simplifié au 31 décembre 2020	20
Société mère Danone SA	20
Filiales	20
Principales participations cotées	20
2.6 Facteurs de risques	20
Politique d’identification et de contrôle des risques stratégiques	20
Principaux facteurs de risques	21
Description des principaux facteurs de risques	22
2.7 Environnement de contrôle	33
Gestion des risques	33
Contrôle interne	33
Information financière et comptable	35
2.8 Assurance et couverture des risques	37
3. Activités de Danone	38
3.1 Aperçu des activités en 2020	40
Faits marquants (faits marquants figurant dans les principaux communiqués de presse émis en 2020)	40
Autres éléments de l’activité en 2020	41
3.2 Examen du résultat consolidé	43
Chiffres clés	43
Chiffre d’affaires	43
Résultat opérationnel courant et marge opérationnelle courante	45
Résultat financier	46
Taux d’imposition	46
Résultat net courant – Part du Groupe et BNPA courant	46
Autres informations sur le compte de résultat	48
Dividende au titre de l’exercice 2020	48
3.3 Free cash flow	49
Free cash flow	49
Tableau de flux de trésorerie consolidés	50
3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière	51
Bilan consolidé simplifié	51
Structure de financement et sécurité financière	51
Dettes liées aux options de vente accordées aux détenteurs d’intérêts ne conférant pas le contrôle	53
Dette nette et dette financière nette	53
Capitaux propres	55
Engagements hors-bilan	55
3.5 Perspectives 2021	55
Changement significatif de la situation financière ou commerciale	55
Perspectives financières pour l’exercice 2021	55
Nouvelle gouvernance pour Danone	55
3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS	56
3.7 Documents accessibles au public	56
4. États Financiers	58
4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés	60
Comptes consolidés	60
Annexes aux comptes consolidés	67
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	114
4.2 Comptes individuels de la société mère Danone SA	119
Comptes individuels de Danone SA	119
Notes aux comptes individuels de la société mère Danone SA	121
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes individuels de la société mère Danone SA	136
4.3 Informations relatives au délai de paiement des fournisseurs et clients de la société mère Danone SA	140
4.4 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts	140
5. Responsabilité sociale, sociétale et environnementale	142
5.1 Une vision intégrée d’un modèle d’entreprise durable	145
Mission et vision de Danone : un engagement de longue date en faveur de la création de valeur durable	145
Une gouvernance établie pour soutenir le cadre d’action One Planet. One Health	146
Méthode intégrée pour suivre et promouvoir les progrès	146
Approche complète pour répondre aux demandes externes	147
Loyauté des pratiques : éthique et intégrité	149
5.2 Proposer des produits sûrs et sains	151
Portefeuille de produits unique pour améliorer la santé	151
Communication responsable	155
Commercialisation des substituts du lait maternel	156
5.3 Préserver la planète et renouveler ses ressources	157
Stratégie environnementale	157
Lutte contre le changement climatique	158
Transition vers l’agriculture régénératrice intégrant l’agriculture biologique	164
Économie circulaire	165
Préservation de la ressource en eau	169
5.4 Construire le futur avec les salariés de Danone	173
Approche de Danone pour l’emploi	173
Développement inclusif des talents	174
Relations sociales	178
Sécurité et santé au travail	180
Sûreté des salariés	182
5.5 Promouvoir une croissance durable et inclusive avec les fournisseurs	183
Approvisionnements responsables en lait	183
Approvisionnements responsables hors lait	184
5.6 Fonds sponsorisés par Danone pour l’innovation sociale	189
Danone Communities	189
Fonds Danone pour l’Écosystème	189
Fonds Carbone Livelihoods	189
Fonds Livelihoods pour l’Agriculture Familiale	189
5.7 Plan de vigilance	190
5.8 Note méthodologique	194
Périmètres de consolidation et périmètres de couverture	194
Variations de périmètre à base comparable (périmètre constant)	195
Définition des Pôles	195
Collecte des données	195
Précisions méthodologiques	196
5.9 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion du groupe	201
6. Gouvernement d’entreprise	206
6.1 Organes de gouvernance	208
Conseil d’Administration	209
Comité d’Audit	225
Comité Gouvernance	227
Comité Engagement (anciennement dénommé Comité Mission & Engagement)	228
Comité Stratégie & Transformation	229
Comité Exécutif	229
Application du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF	231
6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs	232
6.3 Rémunérations et avantages des organes de gouvernance	245
Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux pour 2021	245
Politique de rémunération des Administrateurs	251
Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux pour 2020	252
6.4 Détail des plans de rémunération long terme	262
Group performance shares (GPS)	262
Group performance units (GPU)	284
6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et du Comité Exécutif	288
Nombre d’actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et les membres du Comité Exécutif (dont deux Administrateurs)	288
Transactions sur titres DANONE	289
6.6 Conventions réglementées	290
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	290
7. Capital et actionnariat	292
7.1 Capital social de la Société	294
Opérations sur le capital social au cours des trois derniers exercices et capital au 31 décembre 2020	294
Actions composant le capital	294
7.2 Actions DANONE détenues par la Société et ses filiales	294
Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions	294
Autorisation d’annulation d’actions et de réduction du capital à la suite du rachat par la Société de ses propres actions	295
Mouvements sur les actions de la Société en 2020 et situation au 31 décembre 2020	295
7.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital	296
Synthèse des autorisations financières en cours de validité au 31 décembre 2020	296
Augmentations de capital réservées aux salariés	297
Autorisations financières proposées au vote de l’Assemblée Générale	297
Modification du capital et des droits attachés aux actions	298
7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital	298
7.5 Dividendes versés par la Société	298
Politique de distribution de dividendes	298
Dividende au titre de l’exercice 2020	298
Dividendes versés au titre des trois exercices précédant l’exercice 2020	298
Prescription	299
7.6 Assemblée Générale, droits de vote	299
Participation aux Assemblées Générales	299
Droits de vote	299
7.7 Franchissement de seuils, actions et cessions d’actions	301
Franchissement de seuils	301
Acquisition et cession d’actions de la Société	301
7.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2020 et évolution au cours des trois derniers exercices	301
Actionnariat au 31 décembre 2020	301
Modification dans la répartition du capital de la Société au cours des trois derniers exercices	302
7.9 Marché des titres de la Société	303
7.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	304
7.11 Changement de contrôle	305
Annexe	306
Tables de concordance	308
Table de concordance avec le Rapport Financier Annuel	308
Table de concordance avec les rubriques de l’Annexe 1 et 2 du Règlement Délégué (UE) 2019/980	309
Table de concordance avec le Rapport de Gestion de la Société et du Groupe	311

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