Danone // Document d'enregistrement universel 2020

4 67 DANONE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés  ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS Sommaire NOTE 1. PRINCIPES COMPTABLES 68 Note 1.1. Bases de préparation 68 Note 1.2. Référentiel comptable appliqué 68 Note 1.3. Application de la norme IAS 29 68 Note 1.4. Application de l’amendement d’IFRS 9 69 NOTE 2. FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 69 NOTE 3. INCIDENCES DU COVID-19 POUR DANONE 69 Note 3.1. Effets du Covid-19 sur les activités et la performance du Groupe en 2020 69 Note 3.2. Autres effets du Covid-19 sur les comptes consolidés et la situation de liquidité du Groupe 69 NOTE 4. SOCIÉTÉS CONSOLIDÉES PAR INTÉGRATION GLOBALE ET DÉTENTEURS D’INTÉRÊTS NE CONFÉRANT PAS LE CONTRÔLE 70 Note 4.1. Principes comptables 70 Note 4.2. Principaux changements de la période 71 Note 4.3. Sociétés consolidées par intégration globale 71 Note 4.4. Comptabilisation des prises de contrôle réalisées en 2020 71 Note 4.5. Détenteurs d’intérêts ne conférant pas le contrôle 71 NOTE 5. SOCIÉTÉS MISES EN ÉQUIVALENCE 72 Note 5.1. Principes comptables 72 Note 5.2. P rincipales sociétés mises en équivalence en termes de résultat net et d’actifs nets consolidés 72 Note 5.3. Principaux changements de la période 72 Note 5.4. Valeur nette comptable et variation de la période 73 Note 5.5. Résultat des sociétés mises en équivalence 73 Note 5.6. Cession de la participation résiduelle dans la société Yakult (EDP, Japon) 74 Note 5.7. Mengniu (EDP, Chine) et Yashili (Nutrition Spécialisée, Chine) 74 Note 5.8. Suivi de la valeur des autres Titres mis en équivalence 75 NOTE 6. ÉLÉMENTS COURANTS DE L’ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE 75 Note 6.1. Principes comptables 75 Note 6.2. Secteurs opérationnels 75 Note 6.3. A utres éléments courants du résultat opérationnel 77 Note 6.4. Besoins en fond de roulement 77 Note 6.5. Actifs corporels, investissements industriels et contrats de location (droits d’utilisation) 80 Note 6.6. E ngagements hors-bilan relatifs à l’activité opérationnelle 82 Note 6.7. Risques financiers liés à l’activité opérationnelle 82 NOTE 7. ÉLÉMENTS ET ÉVÉNEMENTS NON COURANTS DE L’ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE 83 Note 7.1. Autres produits et charges opérationnels 83 Note 7.2. Transformation de l’organisation et des opérations de Danone 84 NOTE 8. EFFECTIFS, CHARGES ET AVANTAGES AU PERSONNEL 85 Note 8.1. Effectifs des sociétés consolidées par intégration globale 85 Note 8.2. Charges de personnel des sociétés consolidées par intégration globale 85 Note 8.3. Engagements de retraite, indemnités de fin de carrière et prévoyance 85 Note 8.4. Actions sous conditions de performance 89 Note 8.5. Plan d’Épargne Entreprise 89 NOTE 9. IMPÔTS 90 Note 9.1. Impôts sur les bénéfices 90 Note 9.2. Impôts différés 91 Note 9.3. Déficits fiscaux reportables 91 NOTE 10. ACTIFS INCORPORELS 92 Note 10.1. Principes comptables 92 Note 10.2. Valeur nette comptable et variation de la période 93 Note 10.3. Suivi de la valeur des goodwill et marques à durée de vie indéfinie 93 NOTE 11. FINANCEMENTS ET SÉCURITÉ FINANCIÈRE, DETTE NETTE ET COÛT DE L’ENDETTEMENT NET 96 Note 11.1. Principes comptables 96 Note 11.2. Risque de liquidité et politique de gestion 97 Note 11.3. Structure de financement et évolution sur la période 98 Note 11.4. Financements et sécurité financière du Groupe gérés au niveau de la Société 99 Note 11.5. Placements à court terme 101 Note 11.6. Dette nette 101 Note 11.7. Coût de l’endettement financier net 102 Note 11.8. Risques financiers liés à la dette nette et à l’activité de financement 102 NOTE 12. AUTRES ACTIFS FINANCIERS, AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS 102 Note 12.1. Principes comptables 102 Note 12.2. Autres actifs financiers 103 Note 12.3. Autres produits financiers et Autres charges financières 103 NOTE 13. ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET INSTRUMENTS DÉRIVÉS 103 Note 13.1. Organisation de la gestion des risques financiers 103 Note 13.2. Principes comptables 104 Note 13.3. Instruments dérivés 104 Note 13.4. Risque de contrepartie 107 Note 13.5. Risque sur titres actions 107 Note 13.6. Réconciliation du bilan par classe et catégories comptables 108 NOTE 14. ACTIONS DANONE, DIVIDENDE, RÉSULTAT PAR ACTION 109 Note 14.1. Principes comptables 109 Note 14.2. Opérations et mouvements sur l’action DANONE 109 Note 14.3 Actions DANONE en circulation 109 Note 14.4. Résultat par action – Part du Groupe 109 Note 14.5. Dividende 110 NOTE 15. AUTRES PROVISIONS ET PASSIFS NON COURANTS ET PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE 110 Note 15.1. Principes comptables 110 Note 15.2. Autres provisions et passifs non-courants 111 Note 15.3. Variation des Autres provisions 111 Note 15.4. Procédures judiciaires et d’arbitrage 111 NOTE 16. TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES 111 Note 16.1. Principes comptables 111 Note 16.2. Transactions avec les entreprises associées 111 Note 16.3. Rémunérations et avantages attribués aux membres du Comité Exécutif et du Conseil d’Administration 112 NOTE 17. ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE 112 NOTE 18. HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE LEURS RÉSEAUX 112 NOTE 19. EXEMPTION D’OBLIGATIONS STATUTAIRES DE CERTAINES FILIALES 113