Table of Contents I 347

Document de référence 2016

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 I
Sommaire 3
L’édito du Président 5
L’édito de la Directrice Générale 7
Les membres du Comité Exécutif 9
Présentation du Groupe 10
1.1. Chiffres clés 11
1.2. Gecina en bref 13
1.3. Dates clés de Gecina 14
1.4. Organisation du Groupe et organigramme 16
1.4.1. Organisation du Groupe et organigramme 16
1.4.2. Évolution de l’organigramme du groupe au cours de l’exercice 18
1.4.3. Événements survenus postérieurement au 31 décembre 2016 et relatifs à l’organisation du groupe 18
1.5. Activité et marchés 18
1.5.1. Le marché du bureau : tendances 2016 et perspectives 19
1.5.2. Marchés de diversification 21
1.6. Définition et sensibilité des principaux indicateurs 23
1.7. Risques 24
1.7.1. Organisation générale de la maîtrise des risques 24
1.7.2. Synthèse des principaux risques 26
1.7.3. Précisions sur certains facteurs de risques 33
1.7.4. Litiges 35
1.7.5. Gestion des risques 37
1.7.6. Assurances 52
Commentaires sur l’exercice 54
2.1. Revue de l’activité 55
2.1.1. Une année 2016 résolument tournée vers la création de valeur et la rationalisation du patrimoine 55
2.1.2. Des revenus locatifs conformes aux prévisions du Groupe 56
2.1.3. Un taux d’occupation stable, à un niveau toujours élevé 58
2.1.4. Résultat récurrent net part du Groupe stable 58
2.1.5. Investissements et cessions 59
2.1.6. Un pipeline de projets porteur de création de valeur à court, moyen et long terme 60
2.2. Ressources financières 62
2.2.1. Structure de l’endettement au 31 décembre 2016 62
2.2.2. Liquidité 63
2.2.3. Échéancier de la dette 64
2.2.4. Coût moyen de la dette 64
2.2.5. Notation financière 64
2.2.6. Gestion de la couverture du risque de taux d’intérêt 65
2.2.7. Structure financière et covenants bancaires 65
2.2.8. Garanties données 66
2.2.9. Remboursement anticipé en cas de changement de contrôle 66
2.3. Valorisation du patrimoine immobilier 66
2.3.1. Immeubles du patrimoine immobilier de bureaux 69
2.3.2. Immeubles du patrimoine immobilier résidentiel 70
2.3.3. Rapport condensé des experts immobiliers 71
2.4. Activité et résultats des principales sociétés 72
2.4.1. Gecina 72
2.4.2. Activité et résultats des principales filiales 74
2.4.3. Opérations avec les apparentés 74
2.5. Actif Net Réévalué triple net 75
Actif Net Réévalué triple net – bloc (format EPRA) 75
2.6. Stratégie et perspectives 76
2.7. Événements postérieurs à la date d’arrêté 76
2.8. Reporting EPRA au 31 décembre 2016 77
2.8.1. Résultat récurrent net EPRA 77
2.8.2. Actif Net Réévalué EPRA et Actif Net Réévalué triple net EPRA 77
2.8.3. Rendement initial net et rendement initial net « topped-up » EPRA 78
2.8.4. Taux de vacance EPRA 78
2.8.5. Ratios de coûts EPRA 79
2.8.6. Investissements immobiliers réalisés 79
Comptes consolidés 80
3.1. État consolidé de la situation financière 81
3.2. État du résultat global consolidé 83
3.3. État de variation des capitaux propres consolidés 84
3.4. État des flux de trésorerie consolidés 85
3.5. Annexe aux comptes consolidés 86
3.5.1. Faits significatifs 86
3.5.2. Principes généraux de consolidation 87
3.5.3. Méthodes comptables 93
3.5.4. Gestion des risques financiers et opérationnels 99
3.5.5. Notes sur l’état consolidé de la situation financière 100
3.5.6. Notes sur l’état du résultat global consolidé 111
3.5.7. Notes sur l’état des flux de trésorerie consolidés 117
3.5.8. Information sectorielle 119
3.5.9. Autres éléments d’information 121
Comptes annuels 124
4.1. Bilan au 31 décembre 2016 125
4.2. Compte de résultat au 31 décembre 2016 127
4.3. Annexe aux comptes annuels au 31 décembre 2016 128
4.3.1. Faits significatifs 128
4.3.2. Règles et méthodes comptables 128
4.3.3. Méthodes d’évaluation 129
4.3.4. Explications des postes du bilan 131
4.3.5. Explications du compte de résultat 138
4.3.6. Autres informations 140
Gouvernement d’Entreprise 146
5.1. Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne 147
5.1.1. Référence au Code AFEP-MEDEF 147
5.1.2. Composition du Conseil d’Administration et Direction Générale 148
5.1.3. Modalité d’exercice de la Direction Générale 158
5.1.4. Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 159
5.1.5. Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration et de la Direction Générale 166
5.1.6. Conventions réglementées 167
5.1.7. Modalités particulières relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée Générale 168
5.1.8. Informations concernant la structure du capital et éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 168
5.1.9. Gestion des risques et Contrôle interne 168
5.2. Rémunération et avantages 178
5.2.1. Rémunération et avantages des dirigeants mandataires sociaux 178
5.2.2. Informations sur les options de souscription ou d’achat d’actions et actions de performance 186
5.2.3. Rémunération des administrateurs 188
5.3. Rapport du Conseil d’Administration sur la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux 190
5.3.1 Politique de rémunération du Président du Conseil d’Administration, dirigeant mandataire social non exécutif 190
5.3.2 Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux exécutifs 191
Distribution, capital et action 194
6.1. Distribution 195
6.1.1. Distribution et affectation du résultat 195
6.1.2. Répartition statutaire des bénéfices (article 23 des statuts) 195
6.1.3. Dividendes des cinq derniers exercices 196
6.1.4. Résolutions soumises à l’Assemblée Générale 197
6.2. Informations sur le capital 197
6.2.1. Répartition du capital et des droits de vote 197
6.2.2. Titres donnant accès au capital 198
6.2.3. Évolution de la répartition du capital durant les trois dernières années 198
6.2.4. Évolution du capital et résultats de la société au cours des cinq derniers exercices 199
6.2.5. Conditions de modification du capital et des droits respectifs des diverses catégories d’actions 200
6.2.6. Montant du capital autorisé et non émis 201
6.2.7. Tableau récapitulatif des autorisations financières 201
6.3. Opérations sur le capital 204
6.3.1. Opérations de la société sur ses propres actions 204
6.3.2. Accord entre actionnaires 204
6.3.3. Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique initiée sur la société 205
6.3.4. Opérations réalisées par les dirigeants, les hauts responsables ou par les personnes auxquelles ils sont étroitement liés, sur les titres de la société 205
6.3.5. Déclarations de franchissement de seuils et déclarations d’intention 208
6.4. Options et actions de performance 210
6.4.1. Options sur actions 210
6.4.2. Attribution d’actions de performance 211
6.5. L’action Gecina 214
6.5.1. Marché des titres 214
6.5.2. Le cours de l’action en 2016 215
6.5.3. Volumes traités en titres et capitaux 216
Responsabilité et performance RSE 218
Edito 219
7.1. Une politique RSE en réponse aux attentes des parties prenantes 221
7.1.1. Tendances macroéconomiques et prospectives du secteur de l’immobilier 221
7.1.2. La RSE dans la chaîne de valeur de Gecina 222
7.1.3. Les parties prenantes de Gecina 222
7.1.4. Enjeux clés et matrice de matérialité 223
7.1.5. Politique RSE : engagements, objectifs et plans d’actions 225
7.1.6. Pilotage et coordination de la stratégie RSE 227
7.2. La performance RSE 229
7.2.1. Une démarche de reporting fondée sur les référentiels internationaux, la loi française, et en conformité avec les recommandations sectorielles 229
7.2.2. Synthèse de la méthodologie de reporting 230
7.2.3. Tableau d’indicateurs extra-financiers de performance 234
7.2.4. Une démarche RSE reconnue par nos parties prenantes 241
7.3. Patrimoine 242
7.3.1. Performance énergétique et énergies renouvelables 242
7.3.2. Labellisation, certification et performance environnementale 252
7.3.3. Valeur immatérielle – bien-être et productivité 257
7.3.4. Sécurité et maîtrise des risques 263
7.4. Planète 265
7.4.1. Changement climatique et émissions de gaz à effet de serre 265
7.4.2. Ressources naturelles et déchets 271
7.4.3. Biodiversité 275
7.4.4. Eau 278
7.5. Collaborateurs 279
7.5.1. Intégrer la RSE aux métiers de Gecina 279
7.5.2. Talents et compétences 280
7.5.3. Conditions de travail 287
7.5.4. Diversité et égalité de traitement 294
7.6. Société 297
7.6.1. Intégration au territoire 297
7.6.2. Relations parties prenantes 300
7.6.3. Gouvernance et éthique des affaires 304
7.6.4. Achats responsables 306
7.6.5. Mécénat et partenariats 309
Liste du patrimoine 310
8.1. Bureaux 311
8.2. Résidentiel 315
8.3. Synthèse des surfaces 320
Informations complémentaires 322
9.1. Document de référence contenant un rapport financier annuel 323
9.1.1. Documents accessibles au public 323
9.1.2. Informations financières historiques 323
9.1.3. Attestation du responsable du Document de référence contenant un rapport financier annuel 323
9.1.4. Table de concordance du Document de référence 324
9.1.5. Table de concordance avec les informations requises dans le rapport financier annuel 326
9.2. Contrôleurs légaux des comptes 327
9.2.1. Responsables du contrôle des comptes 327
9.2.2. Rapports des Commissaires aux Comptes 328
9.3. Informations juridiques 338
9.3.1. Siège social, forme juridique et législation applicable 338
9.3.2. Actes constitutifs et extraits des statuts 338
9.3.3. Recherche et brevets 343
Crédits 346
4eme de couverture 347
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