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ANNEXE 3 RESPONSABILITÉ SOCIALE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE
A3
2. Informations environnementales
Pour les directeurs de site, le parcours comprend un module consacré au
management de la Sûreté Santé Sécurité Environnement (MSSE). 22 directeurs
de site et directeurs de production avec délégation ont suivi ce module en 2014
au titre de leur nouvelle prise de fonction ou de l’entretien de leurs compétences.
Depuis sa mise en place, près d’une centaine de directeurs de site ont bénéficié
du programme.
Pour les chefs d’installation, un parcours de formation sur la base de deux modules
et d’un travail personnel consacrés à la pratique opérationnelle de la Sûreté Santé
Sécurité Environnement est proposé. Le parcours a été rendu obligatoire à partir
de 2014 pour les nouveaux chefs d’installation. 37 chefs d’installation ont suivi le
parcours. À ce jour, plus de 80 % des chefs d’installation sont formés.
En plus des formations réglementaires et des formations aux risques et à la culture
de sûreté-sécurité dispensées au niveau des exploitants et des sites, le groupe a
défini et propose des formations à la sûreté nucléaire, aux facteurs organisationnels
et humains (FOH), à l’analyse des événements significatifs, ainsi qu’à la sécurité au
travail pour des populations cibles.
En particulier, en 2014, un parcours de formation a été élaboré et mis en œuvre
pour les chargés de surveillance des intervenants extérieurs.
Les modules consacrés à la culture de sûreté-sécurité, à la réglementation
technique générale et à la pratique du plan de surveillance ont été dispensés
par les spécialistes des sites et par l’entité de formation du groupe TRIHOM. Ces
modules donnent lieu à une évaluation des acquis qui conditionne la nomination.
Plus de 550 collaborateurs susceptibles de prendre des missions de chargé de
surveillance ont suivi ce parcours en 2014.
Les sessions d’intégration des nouveaux embauchés
Pour chaque nouvel arrivant dans le groupe en France, AREVA organise des
sessions d’intégration sur une journée portant sur les activités de l’entreprise. Un
module spécifique a été mis en place avec l’Université AREVA pour présenter les
mesures de prévention des risques sûreté, santé, sécurité et environnement sous
forme pédagogique.
L’information des salariés
AREVA communique régulièrement sur les sujets 3SE auprès de ses salariés
afin de donner des informations sur les politiques, les référentiels de documents
applicables, le partage des bonnes pratiques par le retour d’expérience et les
actions de prévention des risques. Ces informations sont communiquées par
courrier électronique, sur l’intranet AREVA et des réunions d’information réseaux
sont organisées régulièrement. En 2014, une convention « safety first » s’adressant
à l’ensemble des managers impliqués dans la mise en œuvre de nos activités et
installations avait pour objectif d’échanger sur les enjeux d’une sûreté partagée
visant à intégrer avec lameilleure efficience les obligations nouvelles tout en veillant à
une approche proportionnée aux enjeux et à l’amélioration continue de la prévention
des risques.
2.1.3.
LE MONTANT DES PROVISIONS ET GARANTIES
POUR RISQUES EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT
Provisions et garanties liées aux obligations de fin de cycle et
aux risques environnementaux sur le périmètre groupe
Le montant des provisions pour risques en matière d’environnement, y compris
le démantèlement et le réaménagement des installations et sites miniers, le
démantèlement des installations nucléaires, la reprise et le conditionnement de
déchets radioactifs, le stockage des déchets ultimes, l’assainissement courant, ainsi
que la dépollution et la remise en état des sites industriels et des mines, s’établit
au 31 décembre 2014 à 7 404 millions d’euros. La part des provisions au titre du
démantèlement des installations nucléaires et de la reprise et du conditionnement
des déchets s’élève à 6 985millions d’euros, dont 6 797millions d’euros à la charge
d’AREVA (Section 20.2
Annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2014
,
Note 13.
Opérations de fin de cycle
du présent Document de référence).
2.2.
PRÉVENTION ET MAÎTRISE DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX
2.2.1.
LA PROTECTION ET LE DÉVELOPPEMENT
DE LA BIODIVERSITÉ
AREVA est attentif au suivi et à la préservation de la biodiversité. La prise en compte
des enjeux liés à la faune et à la flore est effective dès les phases de conception
et tout au long des phases d’exploitation des installations, puis de réhabilitation
des sites. Un soin spécifique est apporté au maintien des espèces en place et
à l’adaptation aux biotopes (milieux hébergeant la faune et la flore) locaux des
espèces introduites lors des réaménagements.
AREVA s’est engagé dès 2006 dans une réflexion approfondie sur les interactions
de ses activités avec la biodiversité, complétée par une étude « AREVA et la
biodiversité ». Il en est ressorti que, comme toute activité industrielle, les sites
du groupe :
p
utilisent de l’espace naturel ;
p
bénéficient de tous les services écosystémiques de la biodiversité (ressources,
régulation climatique, régulation des effluents…) ;
p
participent en conséquence de leurs activités, à l’érosion de la biodiversité
(production de déchets, émissions de gaz à effet de serre, prélèvement de
ressources, morcellement des écosystèmes existants).
La politique environnement d’AREVA intègre cette thématique, avec pour objectif
d’éviter, réduire et si nécessaire compenser les impacts de ses activités sur la
biodiversité.
Une cartographie approfondie amontré que les principaux impacts des installations
du groupe sur la biodiversité résultaient de l’activité minière, et de celles de certains
sites à enjeux environnementaux significatifs. Suite à des travaux associant des
experts internationaux de la biodiversité, AREVA a développé un outil d’évaluation
des interactions entre les activités du groupe et la biodiversité. Utilisable par
chaque site, il offre un support pour sensibiliser les collaborateurs, des méthodes
d’évaluation des impacts sur la biodiversité, et un guide pour mettre en place des
plans d’action.
Par ailleurs, afin de mieux appréhender les enjeux locaux liés à la biodiversité, des
inventaires écologiques ciblés ont été réalisés sur différents sites industrielsmajeurs.
Le plus important a concerné le site du Tricastin. Ces inventaires permettent de
disposer d’un état précis de la biodiversité existante au niveau du site, et ont été
utilisés pour la réalisation de cartes d’enjeux écologiques associées à la préservation
des espaces remarquables.
Plus globalement, le groupe vise à toujours réduire l’empreinte environnementale de
ses installations, et plus précisément à agir simultanément sur les cinqmécanismes
reconnus d’érosion de la biodiversité. Les principales actions engagées concernent :
la lutte contre le changement climatique, lamaîtrise des risques liés au changement
d’affectation des sols, la maîtrise des impacts potentiels des rejets et autres
nuisances industrielles, la prévention du risque de prolifération d’espèces invasives
ainsi que l’action en faveur d’une utilisation durable des ressources naturelles.
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014