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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
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L’ORÉAL 2013
2.1. RAPPEL DES PRINCIPES 30 2.2. LA COMPOSITION ET LES CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 31 2.2.1. Composition du Conseil d’Administration 32 2.2.2. Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 48 2.2.3. Modalités particulières relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée Générale 61 2.2.4. Principes et règles arrêtés par le Conseil d’Administration pour déterminer les rémunérations et avantages de toute nature accordés aux mandataires sociaux 61 2.3. RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX 62 2.3.1. Rémunérations des membres du Conseil d’Administration 62 2.3.2. Rémunération des dirigeants mandataires sociaux 63 Tableau de synthèse des recommandations du Code AFEP-MEDEF qui n’ont pas été retenues 74 2.4. ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS RÉALISÉES EN 2013 SUR LES TITRES L’ORÉAL PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX 75 2.5. LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES (RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE CONTRÔLE INTERNE) 75 2.5.1. Définition et objectifs du Contrôle Interne 75 2.5.2. Composantes du dispositif 76 2.5.3. Acteurs 79 2.5.4. Dispositif de Contrôle Interne relatif à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière 80 2.6. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-235 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 83 2.7. RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS 84⁄
GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE
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* Ces informations font partie intégrante du Rapport Financier Annuel tel que prévu par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier.
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