Document d'enregistrement universel 2023

1. Présentation du groupe et stratégie 1
LE GROUPE 2
Carte d’Identité du Groupe 2
Entretien avec Florent Menegaux 4
CAPITALISER SUR NOS FONDAMENTAUX 7
Les grandes tendances d’un monde en transition 8
Notre modèle d’affaires 10
Nos atouts 12
Notre stratégie "Michelin in motion" 14
Nos piliers stratégiques dans le détail 16
Pneumatiques 18
Solutions connectées 21
Matériaux de Haute Technologie 22
ACCÉLÉRER NOTRE TRANSFORMATION 25
Notre approche "Tout durable" 26
Entretien avec Yves Chapot 27
Zoom Profit 28
Zoom People 32
Zoom Planet 36
NOUS APPUYER SUR LES MEILLEURS STANDARDSDE GOUVERNANCE 41
Schéma de gouvernance 42
La Gérance et le Comité Exécutif du Groupe 44
Le Conseil de Surveillance 46
Le pilotage de la gestion des risques 48
Éthique et conformité 49
Michelin et ses actionnaires 50
2. Gestion des risques 53
2.1 FACTEURS DE RISQUES SPÉCIFIQUES, DESCRIPTION ET DISPOSITIFS DE GESTION ASSOCIÉS 54
2.2 DISPOSITIFS TRANSVERSES DE GESTION DES RISQUES 63
2.2.1 Synchronisation entre les différentes activités d’Audit Interne, de Gestion des Risques et de Contrôle Interne 63
2.2.2 Dispositif de contrôle interne 63
2.2.3 Équipe et réseau compliance groupe 64
2.2.4 Dispositif de gestion de crise 64
2.2.5 Dispositif d’assurances du Groupe 65
2.3 DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE RELATIF AU PROCESSUS D’ÉTABLISSEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE 66
Élaboration et traitement de l’information comptable et financière 66
Pilotage du contrôle interne comptable et financier 67
Démarches récurrentes d’évaluation du processus d’élaboration de l’information comptable et financière 67
3. Rapport sur le gouvernement d'entreprise 71
3.1 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 72
3.1.1 Une Direction expérimentée, stable et responsable 73
3.1.2 Un Associé Commandité non Gérant, garant de la pérennité de l’Entreprise : la Société SAGES 76
3.1.3 Un Conseil de Surveillance et des comités strictement séparés de la Direction 78
3.1.4 Interactions entre les différents acteurs de la gouvernance 98
3.1.5 Déclarations 99
3.2 CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL – ACTIVITÉS AU COURS DE L’EXERCICE 2023 100
3.2.1 Activité générale 100
3.2.2 Assiduité 101
3.2.3 Formation des membres 101
3.2.4 Plan de succession des membres du Conseil de Surveillance et préparation des propositions de nominations et recommandations pour l’Assemblée générale 2024 102
3.2.5 Activité du membre Référent du Conseil de Surveillance 102
3.2.6 Examen de l’indépendance des membres et des éventuels conflits d’intérêts 103
3.2.7 Évaluation du fonctionnement 106
3.2.8 Mise en oeuvre de la règle « appliquer ou expliquer » 107
3.2.9 Comité d’Audit 108
3.2.10 Comité des Rémunérations et des Nominations 110
3.2.11 Comité de la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (CRSE) 112
3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE POUR L’EXERCICE 2024 114
3.3.1 Principes généraux 114
3.3.2 Politique de rémunération de la Gérance 115
3.3.3 Politique de rémunération des membres du Conseil de Surveillance 122
3.4 INFORMATIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION VERSÉS OU ATTRIBUÉS AUX MANDATAIRES SOCIAUX 124
3.4.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance 124
3.4.2 Rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance 125
3.4.3 Rémunérations de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité 125
3.4.4 Rémunérations de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité 130
3.4.5 Ratios portant sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux 134
3.4.6 Projet de résolution sur les informations mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de Commerce 137
3.5 RÉMUNÉRATIONS INDIVIDUELLES VERSÉES AUX DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX AU COURS DE L’EXERCICE 2023 OU ATTRIBUÉES AU TITRE DU MÊME EXERCICE 138
3.5.1 Vote des actionnaires à l’Assemblée générale ordinaire du 17 mai 2024 des éléments de rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance 138
3.5.2 Vote des actionnaires à l’Assemblée générale ordinaire du 17 mai 2024 des éléments de rémunération de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité 140
3.5.3 Vote des actionnaires à l’Assemblée générale ordinaire du 17 mai 2024 des éléments de rémunération de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité 142
3.6 AUTRES INFORMATIONS SUR LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX EXÉCUTIFS 144
3.6.1 Tableaux récapitulatifs pour les dirigeants mandataires sociaux exécutifs 144
3.6.2 Intéressements à long terme en vigueur attribués aux dirigeants mandataires sociaux exécutifs au titre d’exercices antérieurs à 2023 148
3.7 MONTANT GLOBAL ALLOUÉ AU COMITÉ EXÉCUTIF DU GROUPE 149
3.8 ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS SUR LES ACTIONS MICHELIN RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES AU COURS DE L’ANNÉE 2023 149
3.9 PROCÉDURE D’ÉVALUATION DES CONVENTIONS COURANTES 149
3.10 ACTE CONSTITUTIF, STATUTS ET PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 150
3.10.1 Associés Commandités (article 1 des statuts) 150
3.10.2 Objet social (article 2 des statuts) 150
3.10.3 Gérance (article 10 des statuts) 150
3.10.4 Exercice social (article 29 des statuts) 150
3.10.5 Répartition statutaire des bénéfices (articles 12 et 30 des statuts) 151
3.10.6 Participation des actionnaires à l’Assemblée générale 151
3.11 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE 152
3.12 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DES AUTORISATIONS EN VIGUEUR CONFÉRÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 153
3.12.1 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 23 juin 2020 153
3.12.2 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 21 mai 2021 153
3.12.3 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 13 mai 2022 154
3.12.4 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 12 mai 2023 155
3.13 CHANGEMENT DE CONTRÔLE 156
3.14 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 22-10-78 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 157
4. Performance extra-financière 159
INTRODUCTION 160
CHAMP D’APPLICATION DU RAPPORT 161
Processus de définition du contenu et du périmètre 161
Cycle et période de reporting 161
Indicateurs 161
Des données sincères et vérifiables 166
4.1 RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 166
Introduction – Michelin Développement Durable 166
Principaux indicateurs de performance extra-financière du Groupe 173
4.1.1 Environnement 175
4.1.2 Droits humains et politique sociale 232
4.1.3 Hygiène, santé et sécurité des employés et des prestataires 259
4.1.4 Éthique et conformité 267
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE 291
4.2.1 Identification des principaux risques 291
4.2.2 Table de concordance – Déclaration de performance extra‑financière 292
4.2.3 Table de concordance – Autres enjeux RSE identifiés 296
4.2.4 Rapport de l’un des Commissaires aux Comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière 298
4.3 DEVOIR DE VIGILANCE 302
4.3.1 Note méthodologique 302
4.3.2 Table de concordance 303
4.4 AUTRES TABLES DE CONCORDANCE 309
4.4.1 GRI (Global Reporting Initiative) 309
4.4.2 Table de concordance SASB (Sustainability Accounting Standard Board) 317
4.4.3 Objectifs de développement durable 318
5. Performance financière 321
5.1 RAPPORT DE GESTION 322
5.1.1 Les marchés du pneumatique 322
5.1.2 Évolution des ventes 328
5.1.3 Commentaires sur le compte de résultat consolidé 333
5.1.4 Commentaires sur le bilan consolidé 341
5.1.5 Commentaires sur les flux de trésorerie consolidés 347
5.1.6 Retour sur capitaux investis (ROCE) 349
5.1.7 Information sur les tendances 350
5.1.8 Faits marquants 350
5.1.9 Contrats importants 355
5.1.10 Informations sur les délais de paiement 355
5.1.11 Changements significatifs de la situation financière ou commerciale 356
5.1.12 Informations publiées au titre des articles L. 225-102-1 et R. 225-105-1 du Code de commerce 356
5.1.13 Informations publiées au titre de la loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre 356
5.1.14 Chiffres clés et données consolidées sur cinq ans 357
5.2 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2023 358
5.2.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2023 358
Compte de résultat consolidé 358
État du résultat global consolidé 358
État de la situation financière consolidée 359
Tableau de variations des capitaux propres consolidés 360
Tableau de flux de trésorerie consolidés 361
Annexe aux états financiers consolidés 362
5.2.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 445
5.3 COMPTES ANNUELS 449
5.3.1 Commentaire sur les comptes annuels de la Compagnie Générale des Établissements Michelin 449
5.3.2 Comptes annuels de la Compagnie Générale des Établissements Michelin 450
Annexe aux comptes annuels 452
5.3.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 464
5.3.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées 468
5.3.5 Variation des capitaux propres 469
5.3.6 Tableau des affectations du résultat de l’exercice 2023 469
5.3.7 Résultat de la Société au cours des cinq derniers exercices 470
5.4 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 471
5.4.1 Personne responsable 471
5.4.2 Contrôleurs légaux des comptes 471
5.4.3 Incorporation par référence 472
6. Michelin et ses actionnaires 475
6.1 RENSEIGNEMENTS SUR LA SOCIÉTÉ 476
6.2 DONNÉES BOURSIÈRES 477
6.2.1 L’action Michelin 477
6.2.2 Données boursières détaillées 478
6.2.3 Données par action 478
6.2.4 Le capital et l’actionnariat 479
6.3 RELATIONS AVEC LES ACTIONNAIRES 480
6.4 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 480
6.5 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL 481
6.5.1 Tableau d’évolution du capital 481
6.5.2 Capital potentiel 481
6.5.3 Options de souscription ou d’achat d’actions 483
6.5.4 Actions gratuites ou de performance 484
6.5.5 Actionnariat salarié 494
6.5.6 Informations relatives à un programme de rachat d’actions en cours 494
6.5.7 Descriptif du programme de rachat d’actions soumis à l’approbation de l’Assemblée générale mixte des actionnaires du 17 mai 2024 495
7. Assemblée générale mixte du 17 mai 2024 497
7.1 RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA GÉRANCE ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS 498
7.1.1 Résolutions à caractère ordinaire (résolutions n° 1 à 16) 498
7.1.2 Résolutions à caractère extraordinaire (résolutions n° 17 à 27) 505
7.2 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : PROPOSITIONS ET RECOMMANDATIONS DE VOTE POUR LES PROJETS DE RÉSOLUTIONS 518
7.2.1 Nominations de membres du Conseil de Surveillance (résolutions n° 12 à 14) 518
7.2.2 Nomination de Commissaires aux Comptes en charge de certifier les informations de la Société en matière de durabilité (résolutions n° 15 et 16) 523
7.2.3 Approbation des rémunérations des mandataires sociaux (résolutions n° 6 à 11) 524
7.2.4 Approbation des comptes, conventions réglementées et autorisations financières sollicitées (résolutions n° 1 à 5 et 17 à 27) 524
7.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 525
7.3.1 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription 525
7.3.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise 527
7.3.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital 528
7.3.4 Autres rapports des Commissaires aux Comptes 528
8. Tables de concordance 531
8.1 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 532
8.2 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL 534
8.3 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES TABLEAUX AMF SUR LES RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX 534
8.4 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION 535

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