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FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE
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16.2 Fonctionnement du Conseil de Surveillance jusqu’au changement de gouvernance
16.2.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
JUSQU’AU CHANGEMENT DE GOUVERNANCE
Les éléments d’information concernant le fonctionnement du Conseil de
Surveillance jusqu’au changement de gouvernance figurent au Chapitre 3.2 du
rapport du président du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise
et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques (Annexe 1 du présent
Document de référence).
16.3.
FONCTIONNEMENT DES CINQ COMITÉS INSTITUÉS
PAR LE CONSEIL DE SURVEILLANCE JUSQU’AU
CHANGEMENT DE GOUVERNANCE
Les éléments d’information sur le fonctionnement et les travaux des cinq Comités
institués par le Conseil de Surveillance (Comité Stratégique et des Investissements,
Comité d’Audit, Comité des Rémunérations et des Nominations, Comité de Suivi
des Obligations de fin de cycle, et Comité d’Éthique) jusqu’au changement
de gouvernance figurent au Chapitre 3.5 du rapport du président du Conseil
d’Administration sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle
interne et de gestion des risques (Annexe 1 du présent Document de référence).
16.4.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DEPUIS LE CHANGEMENT DE GOUVERNANCE
Les éléments d’information concernant le fonctionnement du Conseil
d’Administration depuis le changement de gouvernance figurent au Chapitre 4.2 du
rapport du président du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise
et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques (Annexe 1 du présent
Document de référence).
16.5.
FONCTIONNEMENT DES COMITÉS INSTITUÉS
PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DEPUIS
LE CHANGEMENT DE GOUVERNANCE
Les éléments d’information concernant le fonctionnement des Comités institués
par le Conseil d’Administration le 8 janvier 2015 figurent au Chapitre 4.3 du rapport
du président du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise et les
procédures de contrôle interne et de gestion des risques (Annexe 1 du présent
Document de référence).
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014