HERMÈS - Document de référence 2018

Sommaire	II
MESSAGE DE LA GÉRANCE	5
FAITS MARQUANTS 2018	6
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	9
1.1 LES ÉTAPES DE LA VIE DU GROUPE	11
1.2 GOUVERNANCE DU GROUPE	15
1.3 CHIFFRES CLÉS	16
1.3.1 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR MÉTIER 2018 (2017)	16
1.3.2 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE 2018 (2017)	16
1.3.3 PRINCIPALES DONNÉES CONSOLIDÉES	16
1.3.4 ÉVOLUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES CONSOLIDÉ	17
1.3.5 ÉVOLUTION DU RÉSULTAT OPÉRATIONNEL COURANT	17
1.3.6 ÉVOLUTION DU NOMBRE DE MAGASINS EXCLUSIFS	17
1.3.7 INVESTISSEMENTS OPÉRATIONNELS ET CAPACITÉ D’AUTOFINANCEMENT	17
1.4 ACTIVITÉ PAR MÉTIER	18
1.4.1 MAROQUINERIE-SELLERIE	18
1.4.1.1 Les sacs et bagages	18
1.4.1.2 Les agendas, la petite maroquinerie et l’écriture	19
1.4.1.3 Les matières	19
1.4.1.4 L’équitation	19
1.4.2 VÊTEMENT ET ACCESSOIRES	20
1.4.2.1 Le prêt-à-porter femme	20
1.4.2.2 Le prêt-à-porter homme	20
1.4.2.3 Les accessoires de mode	20
1.4.3 SOIE ET TEXTILES	21
1.4.3.1 La soie féminine	21
1.4.3.2 La soie masculine	21
1.4.4 AUTRES MÉTIERS HERMÈS	21
1.4.4.1 La Bijouterie	22
1.4.4.2 L’Art de vivre et les Arts de la table Hermès	22
1.4.5 LES PARFUMS	22
1.4.6 L’HORLOGERIE	22
1.4.7 AUTRES PRODUITS ET MARQUES	23
1.4.7.1 Cristallerie Saint-Louis	23
1.4.7.2 Puiforcat	23
1.4.7.3 Le bottier John Lobb	24
1.4.7.4 Les activités Textiles	24
1.4.7.5 Les activités Tanneries et Cuirs précieux	24
1.4.7.6 Hermès Horizons	24
1.4.7.7 Petit h	25
1.4.7.8 Shang Xia	25
1.4.8 PARTENARIATS DU GROUPE	25
1.4.8.1 Faubourg Italia	25
1.4.8.2 J3L	25
1.4.8.3 Perrin & Fils	25
1.4.8.4 Vaucher Manufacture Fleurier	25
1.4.8.5 Bettina	25
1.4.8.6 Maison Pierre Hardy	25
1.5 ACTIVITÉ PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE	26
1.5.1 EUROPE	26
1.5.2 AMÉRIQUES	27
1.5.3 ASIE-PACIFIQUE	27
1.5.4 POINTS DE VENTE HERMÈS DANS LE MONDE	28
1.5.5 STRATÉGIE DIGITALE	31
1.6 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DU GROUPE	32
1.6.1 DESCRIPTION SOMMAIRE DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2018	32
1.6.2 LES SITES DE PRODUCTION	33
1.7 IMMOBILIER	35
1.8 FONDATION D’ENTREPRISE	35
1.10 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES RELATIVES À L’ÉLABORATION ET AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE	48
1.10.1 OBJECTIFS DE LA GESTION DES RISQUES ET DU CONTRÔLE INTERNE CHEZ HERMÈS INTERNATIONAL	48
1.10.2 DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE RELATIF À L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE	48
2. RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE	51
2.1 MODÈLE D’AFFAIRES	53
2.1.1 UN SOCLE DE VALEURS FÉDÉRATRICES DEPUIS 1837	53
2.1.2 UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT MAÎTRISÉE	54
2.1.3 DES FEMMES ET DES HOMMES PASSIONNÉS	54
2.1.4 PRINCIPALES RESSOURCES	55
2.1.5 PRINCIPALES ACTIVITÉS	56
2.1.6 PRINCIPALES RÉALISATIONS	57
2.1.7 PRINCIPAUX ENJEUX EN MATIÈRE DE RSE	58
2.1.8 GOUVERNANCE ET OUTILS DE LA DÉMARCHE RSE	58
2.2 LES HOMMES : SAVOIR-FAIRE	61
2.2.1 ENJEU : LA PÉRENNITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DES SAVOIR-FAIRE	61
2.2.1.1 Politique	61
2.2.1.2 Actions mises en oeuvre	61
2.2.2 ENJEU : LA TRANSMISSION D’UNE CULTURE	65
2.2.2.1 Politique	65
2.2.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	65
2.2.3 ENJEU : RECRUTER DES TALENTS	65
2.2.3.1 Politique	65
2.2.3.2 Actions mises en oeuvre	65
2.2.3.3 Résultats	67
2.2.4 ENJEU : INTÉGRER LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS NOS SAVOIR-FAIRE	67
2.2.4.1 Politique	67
2.2.4.2 Actions mises en oeuvre et résultats	67
2.2.5 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	68
2.3 LES HOMMES : LES ÉQUIPES	69
2.3.1 ENJEU : LE BIEN-ÊTRE ET L’ÉPANOUISSEMENT DES COLLABORATEURS	69
2.3.1.1 Politique	69
2.3.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	69
2.3.1.3 Résultats	77
2.3.2 ENJEU : ENTRETENIR LA DIVERSITÉ	78
2.3.2.1 Politique	78
2.3.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	79
2.3.3 ENJEU : L’ÉTHIQUE ET LE PARTAGE DES VALEURS	81
2.3.3.1 Politique	81
2.3.3.2 Actions mises en oeuvre et résultats	81
2.3.4 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	84
2.4 LA PLANÈTE : MATIÈRES	85
2.4.1 ENJEU : SÉCURISER DES APPROVISIONNEMENTS DE QUALITÉ	85
2.4.1.1 Politique	85
2.4.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	85
2.4.2 ENJEU : GÉRER LES MATIÈRESAVEC PARCIMONIE	88
2.4.2.1 Politique	88
2.4.2.2 Plan d’action et résultats	88
2.4.3 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	90
2.5 LA PLANÈTE : ENVIRONNEMENT	91
2.5.1 ENJEU : RESPECTER LA RÈGLEMENTATION	92
2.5.1.1 Politique	92
2.5.1.2 Actions mises en oeuvre	92
2.5.1.3 Résultats	93
2.5.2 ENJEU : MAÎTRISER LES CONSOMMATIONS DES RESSOURCES NATURELLES (EAU, ÉNERGIES)	93
2.5.2.1 Politique	93
2.5.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	93
2.5.3 ENJEU : MAÎTRISER NOS ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE	101
2.5.3.1 Politique	101
2.5.3.2 Actions mises en oeuvre et résultats	101
2.5.4 ENJEU : GÉRER LES DÉCHETS	103
2.5.4.1 Politique	103
2.5.4.2 Actions mises en oeuvre et résultats	103
2.5.5 ENJEU : RESPECTER ET SAUVEGARDER LA BIODIVERSITÉ	106
2.5.5.1 Politique	106
2.5.5.2 Actions mises en oeuvre	106
2.5.5.3 Résultats	107
2.5.6 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	109
2.6 LES COMMUNAUTÉS : FOURNISSEURS & PARTENAIRES	111
2.6.1 ENJEU : PARTENARIATS DE LONG TERME ET SOUTIEN AU SECTEUR AIDÉ	111
2.6.1.1 Politique	111
2.6.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	112
2.6.2 ENJEU : ACCOMPAGNER LES FOURNISSEURS	113
2.6.2.1 Politique	113
2.6.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	114
2.6.2.3 Cartographie des risques	115
2.6.2.4 Mécanisme d’alerte	117
2.6.2.5 Dispositif de suivi des sujets majeurs	117
2.6.2.6 Évaluation et contrôle	118
2.6.3 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	119
2.7 LES COMMUNAUTÉS : PARTIES PRENANTES ET ANCRAGE TERRITORIAL	120
2.7.1 ENJEU : UNE RESPONSABILITÉTERRITORIALE EN FRANCE	120
2.7.1.1 Politique	120
2.7.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	120
2.7.2 ENJEU : UNE ENTREPRISE CITOYENNE	122
2.7.2.1 Politique	122
2.7.2.2 Plan d’action	122
2.7.3 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	125
2.8 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT , SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION DE LA GÉRANCE	127
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	133
3.1 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	135
3.1.1 CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ	135
3.1.1.1 Principes de gouvernement d’entreprise appliqués	135
3.1.1.2 Dispositions du Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF révisé en juin 2018, écartées en raison de la forme sociale dela société et pour d’autres motifs - Mises en conformité réalisées	135
3.1.2 STRUCTURE D’ORGANISATION D’HERMÈS INTERNATIONAL	138
3.1.3 ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION	139
3.1.3.1 Mouvements intervenus au cours de l’exercice 2018	139
3.1.3.2 Plan de succession des dirigeants	139
3.1.3.3 Direction du groupe (rôle et composition, liste des mandats et fonctions exercés)	139
3.1.4 CONSEIL DE SURVEILLANCE : COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX	149
3.1.4.1 Mouvements intervenus dans la composition du Conseil de surveillance au cours de l’exercice	149
3.1.4.2 Plan de succession du président du Conseil de surveillance	149
3.1.4.3 Présentation synthétique des membres du Conseil de surveillance au 31 décembre 2018	150
3.1.4.4 Composition du Conseil de surveillance	152
3.1.4.5 Politique de diversité appliquée au sein du Conseil de surveillance	170
3.1.4.6 Indépendance des membres du Conseil de surveillance	174
3.1.4.7 Déontologie du Conseil de surveillance	176
3.1.4.8 Fonctionnement du Conseil de surveillance	178
3.1.4.9 Activité du Conseil de surveillance	179
3.1.4.10 Évaluation du Conseil de surveillance et des comités	181
3.1.4.11 Comités spécialisés	183
3.1.5 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES MANDATAIRES SOCIAUX	191
3.1.5.1 Principes généraux de la politique de rémunération des gérants (dirigeants mandataires sociaux exécutifs)	191
3.1.5.2 Principes généraux de la politique du président du Conseil de surveillance (dirigeant mandataire social non exécutif)	194
3.1.5.3 Politique de rémunération 2018 (non soumise au vote ex-ante de l’Assemblée car inapplicable)	194
3.1.5.4 Rémunérations versées en 2018 (soumises au vote ex-post de l’Assemblée)	194
3.1.5.5 Tableaux prescrits par le Code AFEP-MEDEF pour la présentation de certains éléments de rémunération	195
3.1.5.6 Politique de rémunération 2019 (non soumise au vote ex-ante de l’Assemblée car inapplicable)	201
3.1.5.7 Rémunération de l’associé commandité	202
3.1.5.8 Rémunérations du Conseil de surveillance, du Comité d’audit et des risques et du Comité RNG-RSE	202
3.1.6 CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	203
3.1.7 TABLEAU DE SYNTHÈSE DE L’UTILISATION DES DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES	203
3.1.8 STRUCTURE DU CAPITAL ET ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE	206
3.1.9 MODALITÉS PARTICULIÈRES DE PARTICIPATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES	206
3.1.10 ANNEXES	207
3.1.10.1 Règlement intérieur du Conseil de surveillance	207
3.1.10.2 Règlement intérieur du Comité RNG-RSE	210
3.1.10.3 Règlement intérieur du Comité d’audit et des risques	212
3.2 ÉTHIQUE – CONFORMITÉ	214
3.2.1 ENGAGEMENTS	214
3.2.1.1 Promotion et respect des conventions fondamentales en matière de droits humains et de libertés fondamentales	214
3.2.1.2 Charte éthique	214
3.2.1.3 Code de conduite des affaires	215
3.2.1.4 Protection des données personnelles et respect de la vie privée	216
3.2.2 ORGANISATION	217
3.2.2.1 Comité éthique	217
3.2.2.2 Directeur juridique compliance et affaires publiques	217
3.2.2.3 Comité compliance et vigilance	217
3.2.2.4 Délégué à la protection des données	217
3.2.2.5 Gouvernance « protection des données personnelles »	217
3.2.3 DÉPLOIEMENT	218
3.2.3.1 Corruption	218
3.2.3.2 Vigilance	220
3.2.3.3 Protection des données personnelles et respect de la vie privée	220
3.2.4 CONTRÔLE	221
3.2.4.1 Ligne d’alerte professionnelle	221
3.2.4.2 Système de sanctions mis en place	221
3.2.4.3 Contrôle sur l’application des valeurs éthiques	221
3.2.4.4 Programme de formation sur les enjeux éthiques	221
3.2.4.5 Réseau de correspondants conformité au sein du groupe	222
3.3 AUTRES INFORMATIONS RELEVANT DU RAPPORT DE LA GÉRANCE	223
3.3.1 INTÉRÊTS DES MANDATAIRES SOCIAUX ET DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF DANS LE CAPITAL	223
3.3.2 DÉCLARATIONS CONCERNANT LES MANDATAIRES SOCIAUX	224
3.3.3 ATTRIBUTIONS GRATUITES D’ACTIONS, OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS	224
3.3.3.1 Politiques générales d’attribution d’actions gratuites et d’options d’achat d’actions	224
3.3.3.2 Plans d’attribution d’actions gratuites en vigueur	224
3.3.3.3 Options d’achat d’actions	224
3.3.3.4 Options de souscription d’actions	224
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE ET PERSPECTIVES	227
4.1 COMMENTAIRES SUR LE COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ	228
4.2 COMMENTAIRES SUR LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS ABRÉGÉS	229
4.2.1 SITUATION FINANCIÈRE	229
4.2.2 INVESTISSEMENTS	230
4.3 CRÉATION DE VALEUR	231
4.4 ÉVÉNEMENTS EXCEPTIONNELS	231
4.5 INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX, SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET SUR LES FILIALES ET PARTICIPATIONS	232
4.5.1 INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX	232
4.5.1.1 Chiffre d’affaires	232
4.5.1.2 Bilan et compte de résultat	232
4.5.2 INFORMATIONS SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS	232
4.5.3 INFORMATIONS SUR LES FILIALES ET PARTICIPATIONS	232
4.5.3.1 Activité des filiales	232
4.5.3.2 Prises de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France (art. L. 233‑6 du Code de commerce)	232
4.5.4 INFORMATIONS SUR LES SUCCURSALES	233
4.5.5 INFORMATION SUR LE MONTANT DES PRÊTS INTERENTREPRISES	233
4.6 PERSPECTIVES	234
5. COMPTES CONSOLIDÉS	237
5.1 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ 2018	238
5.2 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ 2018	239
5.3 BILAN CONSOLIDÉ AU 31 DÉCEMBRE 2018	240
5.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 2018	242
5.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS 2018	244
5.6 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS	246
5.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	289
6. COMPTES SOCIAUX	295
6.1 COMPTE DE RÉSULTAT 2018	296
6.2 BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2018	297
6.3 VARIATION DES CAPITAUX PROPRES 2018	298
6.4 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE 2018	299
6.5 ANNEXE AUX ÉTATS FINANCIERS	300
6.6 INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE AU 31 DÉCEMBRE 2018	314
6.7 TABLEAU DES RÉSULTATS DES CINQ DERNIÈRES ANNÉES	315
6.8 TABLEAU DES FILIALES ET PARTICIPATIONS	316
6.9 INFORMATIONS RELATIVES AUX DÉLAIS DE PAIEMENT	320
6.10 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	321
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL	327
7.1 PRÉSENTATION D’HERMÈS INTERNATIONAL ET D’ÉMILE HERMÈS SARL	329
7.1.1 PRÉSENTATION D’HERMÈS INTERNATIONAL	329
7.1.1.1 Rôle	329
7.1.1.2 Forme sociale	329
7.1.1.3 Associés commanditaires (actionnaires)	329
7.1.1.4 Associé commandité	329
7.1.1.5 Organes sociaux	330
7.1.1.6 Congrès	330
7.1.1.7 Siège social – principal siège administratif	330
7.1.1.8 Date de constitution – registre du commerce et des sociétés, code APE – LEI	330
7.1.1.9 Date d’introduction en Bourse	330
7.1.1.10 Statuts d’Hermès International commentés	330
7.1.2 PRÉSENTATION D’ÉMILE HERMÈS SARL − ASSOCIÉ COMMANDITÉ	338
7.1.2.1 Forme sociale	338
7.1.2.2 Objet social	338
7.1.2.3 Associés	338
7.1.2.4 Gérant	339
7.1.2.5 Conseil de gérance	339
7.1.2.6 Date de constitution – registre du commerce et des sociétés – siège social	339
7.1.2.7 Capital social – bilan – résultat	339
7.2 RENSEIGNEMENT SUR LE CAPITAL ET L’ACTIONNARIAT	340
7.2.1 INFORMATIONS RELATIVES AU CAPITAL	340
7.2.1.1 État du capital	340
7.2.1.2 Droits de vote	340
7.2.1.3 Évolution du capital au cours des trois derniers exercices	340
7.2.2 INFORMATIONS RELATIVES À L’ACTIONNARIAT	340
7.2.2.1 Nombre d’actionnaires	340
7.2.2.2 Pourcentage d’actionnaires individuels	340
7.2.2.3 Principaux actionnaires au 31 décembre 2018 – contrôle de la société	341
7.2.2.4 Autodétention	341
7.2.2.5 Répartition du capital et des droits de vote au 31 décembre 2018	341
7.2.2.6 Évolution de la répartition du capital et des droits de vote	343
7.2.2.7 Participation des salariés au capital	343
7.2.2.8 Franchissements de seuils	344
7.2.2.9 Nantissement des actions	344
7.2.2.10 Programmes de rachat d’actions	344
7.2.3 OPÉRATIONS RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES SUR LES TITRES DE LA SOCIÉTÉ	347
7.2.4 CODE DE DÉONTOLOGIE BOURSIÈRE	352
7.2.5 PACTES ET CONVENTIONS D’ACTIONNAIRES	353
7.2.5.1 Droit prioritaire d’acquisition	353
7.2.5.2 Pactes Dutreil	354
7.3 POLITIQUE DE DIVIDENDES	355
7.4 INFORMATIONS BOURSIÈRES	356
7.4.1 SYNTHÈSE DES DONNÉES BOURSIÈRES	356
7.4.2 HISTORIQUE DES TRANSACTIONS MENSUELLES	356
7.4.3 HISTORIQUE DU COURS DE L’ACTION HERMÈS	357
7.5 INFORMATION DES ACTIONNAIRES	360
7.5.1 RELATION AVEC LES ACTIONNAIRES	360
7.5.2 SERVICE TITRES	360
7.5.3 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	360
7.5.4 DEVENIR ACTIONNAIRE D’HERMÈS INTERNATIONAL	360
7.5.5 AGENDA FINANCIER 2019	360
7.5.6 OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DES FRANCHISSEMENTS DE SEUILS ET DE MISE AU NOMINATIF	361
7.5.5 AGENDA FINANCIER 2019	360
8. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 4 JUIN 2019	363
8.1 ORDRE DU JOUR	364
8.1.1 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE	364
8.1.1.1 Présentation des rapports à soumettre à l’Assemblée générale ordinaire	364
8.1.1.2 Vote des résolutions à caractère ordinaire	364
8.1.2 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE	365
8.1.2.1 Présentation des rapports à soumettre à l’Assemblée générale extraordinaire	365
8.1.2.2 Vote des résolutions à caractère extraordinaire	365
8.2 EXPOSÉ DES MOTIFS ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS	366
8.2.1 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE	366
8.2.2 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE	381
8.3 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 4 JUIN 2019	393
8.4 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	395
8.4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	395
8.4.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	395
8.4.3 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	396
8.4.4 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION	399
8.4.5 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DU CAPITAL PAR ANNULATION D’ACTIONS ACHETÉES (QUATORZIÈME RÉSOLUTION)	399
8.4.6 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE TOUTES AUTRES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL AVEC MAINTIEN OU SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (SEIZIÈME ET DIXSEPTIÈME RÉSOLUTIONS)	400
8.4.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D’UN PLAN D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (DIX‑HUITIÈME RÉSOLUTION)	402
8.4.8 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (DIX-NEUVIÈME RÉSOLUTION)	403
8.4.9 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL EN VUE DE RÉMUNÉRER DES APPORTS EN NATURE (VINGTIÈME RÉSOLUTION)	404
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	407
9.1 PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	408
9.1.1 NOM ET FONCTION DES PERSONNES RESPONSABLES DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	408
9.1.2 ATTESTATION DES PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	408
9.2 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	409
9.3 CONSULTATION DES INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES	409
9.4 INFORMATIONS INCLUSES PAR RÉFÉRENCE	409
9.5 TABLES DE CONCORDANCE	410
9.5.1 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL	410
9.5.2 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT DE GESTION	411
9.5.3 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	412
9.5.4 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	413
9.5.5 TABLE DE CORRESPONDANCE DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE	415
9.6 GLOSSAIRE	417

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