HERMÈS - Document de référence 2018

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 HERMÈS INTERNATIONAL 133 3.1 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 135 3.1.1 Code de gouvernement d’entreprise de la société 135 3.1.1.1 Principes de gouvernement d’entreprise appliqués 135 3.1.1.2 Dispositions du Code de gouvernement d’entreprise AFEP- MEDEF révisé en juin 2018, écartées en raison de la forme sociale de la société et pour d’autres motifs - Mises en conformité réalisées 135 3.1.2 Structure d’organisation d’Hermès International 138 3.1.3 Organes d’administration et de direction 139 3.1.3.1 Mouvements intervenus au cours de l’exercice 2018 139 3.1.3.2 Plan de succession des dirigeants 139 3.1.3.3 Direction du groupe (rôle et composition, liste des mandats et fonctions exercés) 139 3.1.4 Conseil de surveillance : composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux 149 3.1.4.1 Mouvements intervenus dans la composition du Conseil de surveillance au cours de l’exercice 149 3.1.4.2 Plan de succession du président du Conseil de surveillance 149 3.1.4.3 Présentation synthétique des membres du Conseil de surveillance au 31 décembre 2018 150 3.1.4.4 Composition du Conseil de surveillance 152 3.1.4.5 Politique de diversité appliquée au sein du Conseil de surveillance 170 3.1.4.6 Indépendance des membres du Conseil de surveillance 174 3.1.4.7 Déontologie du Conseil de surveillance 176 3.1.4.8 Fonctionnement du Conseil de surveillance 178 3.1.4.9 Activité du Conseil de surveillance 179 3.1.4.10 Évaluation du Conseil de surveillance et des comités 181 3.1.4.11 Comités spécialisés 183 3.1.5 Rémunérations et avantages des mandataires sociaux 191 3.1.5.1 Principes généraux de la politique de rémunération des gérants (dirigeants mandataires sociaux exécutifs) 191 3.1.5.2 Principes généraux de la politique du président du Conseil de surveillance (dirigeant mandataire social non exécutif) 194 3.1.5.3 Politique de rémunération 2018 (non soumise au vote ex-ante de l’Assemblée car inapplicable) 194 3.1.5.4 Rémunérations versées en 2018 (soumises au vote ex-post de l’Assemblée) 194 3.1.5.5 Tableaux prescrits par le Code AFEP-MEDEF pour la présentation de certains éléments de rémunération 195 3.1.5.6 Politique de rémunération 2019 (non soumise au vote ex-ante de l’Assemblée car inapplicable) 201 3.1.5.7 Rémunération de l’associé commandité 202 3.1.5.8 Rémunérations du Conseil de surveillance, du Comité d’audit et des risques et du Comité RNG-RSE 202 3.1.6 Conventions et engagements réglementés 203 3.1.7 Tableau de synthèse de l’utilisation des délégations financières 203 3.1.8 Structure du capital et éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 206 3.1.9 Modalités particulières de participation aux assemblées générales 206 3.1.10 Annexes 207 3.1.10.1 Règlement intérieur du Conseil de surveillance 207 3.1.10.2 Règlement intérieur du Comité RNG-RSE 210 3.1.10.3 Règlement intérieur du Comité d’audit et des risques 212 3 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE