Document de référence 2014

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ANNEXE 7
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION A7
Rubriques du Rapport de gestion du Conseil d’Administration
Sections du Document
de référence 2014
1 Situation et activités de la société et ses filiales
1.1 Présentation Générale Section 9.1.
1.2 Situation et activités de la société et de ses filiales par branche d’activité durant l’exercice écoulé Section 9.2.
1.3 Activités en matière de recherche et de développement Section 11.1.1.
1.4 Indicateurs clés de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la société Annexe 3, Section 2.4.
1.5 Évolution prévisible et perspectives d’avenir Chapitre 12.
1.6 Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle
le Rapport de gestion est établi
Section 9.3.
1.7 Description des principaux risques et incertitudes auxquels la société est confrontée Sections 4.1./4.2./4.3./
4.4./4.5. et 4.7.
1.8 Exposition de la société aux risques de prix, de crédit, de liquidité, de trésorerie Section 4.6.
1.9 Informations relatives aux délais de paiement des fournisseurs Section 20.6.
1.10 Prises de participations et prises de contrôle significatives de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège
social sur le territoire français
Section 25.1.
2 Présentation des comptes annuels Sections 20.1. à 20.4.
3 Informations concernant le capital social
3.1 Structure et évolution du capital de la société et action en autocontrôle Section 21.1.
3.2 Répartition du capital Section 18.1.
4 Information Direction générale – mandataires sociaux
4.1 Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux Section 14.1.
4.2 Situation des mandataires sociaux : nomination, renouvellement, notification de cooptation Annexe 1, Section 3.1.
4.3 Rémunérations et avantages de toute nature versés durant l’exercice, ainsi que les critères en application
desquels ils ont été calculés ou les circonstances en vertu desquelles ils ont été établis
Section 15.1.
4.4 Détail des engagements de toute nature pris par la société au bénéfice de ses mandataires sociaux
et notamment, tout élément de rémunération, indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus
en raison de la prise, de la cessation ou du changement de ces fonctions ou postérieurement à celles-ci.
Précision sur les modalités de détermination desdits engagements ainsi que leurs montants s’ils figurent
dans les accords
Section 15.2.
4.5 Option de souscription et/ou d’achat d’actions – Attribution gratuite d’actions Section 15.2.
5 Informations diverses
5.1 Résolutions soumises à l’Assemblée générale Annexe 5
5.2 Injonction ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles Section 20.2. Note 34/20.8.
5.3 Conventions visées à l’article L 225-102-1 alinéa 13 du Code de commerce Section 21.3.
6 Informations sociales, sociétales et environnementales
6.1 Informations sociales Sections 17.1./17.2. et 17.3.
6.2 Santé et sécurité Sections 17.4./17.5./17.6. et
17.7./Annexe 3, Section 1.
6.3 Informations environnementales Annexe 3, Section 2.
6.4 Informations sociétales Annexe 3, Sections 3. et 4.
6.5 Méthodologie du reporting et rapport des commissaires aux comptes portant sur certaines informations
sociales, environnementales et sociétales
Annexe 4
7 Documents à joindre en annexe au rapport de gestion
7.1 Tableau des résultats au cours des cinq derniers exercices Section 20.5.
7.2 Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée générale
des actionnaires au Conseil d’Administration dans le domaine des augmentations de capital
Section 21.1.9.
362 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2014