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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014
Group performance shares attribués aux dirigeants mandataires sociaux
Franck RIBOUD
Nombre de Group
performance shares
38 750
40 000
54 500
54 500
50 000
Valeur des Group performance
shares attribués sur l’exercice
(e)
1 497 688
1 716 560
2 197 985
1 882 413
2 513 500
Nombre de Group performance
shares caducs ou annulés
(f)
–
–
–
–
–
Nombre de Group performance
shares devenus disponibles
−
−
−
−
−
Emmanuel FABER
Nombre de Group performance
shares
25 000
28 000
41 250
41 250
36 000
Valeur théorique des Group
performance shares attribués
sur l’exercice
(e)
966 250
1 201 592
1 663 613
1 424 775
1 809 720
Nombre de Group performance
shares caducs ou annulés
(f)
–
–
–
–
–
Nombre de Group performance
shares devenus disponibles
−
−
−
−
−
Bernard HOURS
Nombre de Group
performance shares
25 000
30 000
41 250
41 250
36 000
Valeur théorique des Group
performance shares attribués
sur l’exercice
(e)
966 250
1 287 420
1 663 613
1 424 775
1 809 720
Nombre de Group performance
shares caducs ou annulés
(f)
–
–
41 250
41 250
36 000
Nombre de Group performance
shares devenus disponibles
−
−
−
−
−
(a) Autorisation libellée en pourcentage du capital social de la Société tel que constaté à l’issue de l’Assemblée Générale et ne tenant pas compte des
éventuels ajustements susceptibles d’être opérés.
(b) Pour les attributions 2010, 2011 et 2012, des Group performance shares au titre des plans “3+2” ont été attribués aux dirigeants mandataires sociaux.
En 2013, le Conseil d’Administration a décidé, sur recommandation du Comité de Nomination et de Rémunération, que les Group performance shares
attribués aux mandataires sociaux le seraient au titre d’un programme “4+0”.
(c) La période d’incessibilité commence à la date de livraison des titres. Ces actions font par ailleurs l’objet d’une obligation de conservation décrite au
paragraphe
Rémunération et avantages aux dirigeants et organes de gouvernance
relatif à l’
Obligation de conservation des actions de la Société issues de
livraisons de Group performance shares
.
(d) Conditions autres que les conditions de présence.
(e) Pour les exercices 2010, 2011, 2012 et 2014 la valeur comptable représentait l’intégralité de la valeur estimée à la date d’attribution en application
d’IFRS 2 en supposant les conditions de performance atteintes (voir détails ci-avant et voir Note 7.4 des Annexes aux comptes consolidés). Pour
l’exercice 2013 le montant indiqué tient compte de la non-atteinte de la condition de performance portant sur la marge, soit une décote d’un tiers de
la valeur des Group performance shares attribués en juillet 2013.
(f) La notion de Group performance shares caducs ou annulés recouvre les cas pour lesquels la condition de présence n’a pas été remplie et ne comprend
pas les Group performance shares non livrés pour cause de non atteinte des conditions de performance.
À toutes fins utiles, il est rappelé que le Conseil d’Administration a décidé, dans le cadre de l’appréciation globale de la rémunération du
Président du Conseil, qu’aucun Group Performance Shares ne lui sera attribué en 2015. Les conditions de performance sont détaillées
au paragraphe ci-avant
Description des conditions de performance des Group performance shares
.
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS ET ORGANES DE GOUVERNANCE