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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
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L’ORÉAL 2013
7.1. RENSEIGNEMENTS SUR LA SOCIÉTÉ 236 7.1.1. Forme juridique 236 7.1.2. Législation de l’émetteur 236 7.1.3. Activité 236 7.1.4. Date de constitution et durée de vie de la Société (article 5 des statuts) 236 7.1.5. Objet social (extraits de l’article 2 des statuts) 236 7.1.6. Immatriculation de la Société 236 7.1.7. Consultation des documents relatifs à la Société 236 7.1.8. Direction Générale (article 11 des statuts) 236 7.1.9. Exercice social (article 14 des statuts) 237 7.1.10. Répartition statutaire des bénéfices (article 15 des statuts) 237 7.1.11. Assemblées Générales 237 7.1.12. Seuils de détention du capital 237 7.2. INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL * 238 7.2.1. Conditions statutaires auxquelles sont soumises les modifications du capital et des droits sociaux 238 7.2.2. Capital émis et capital autorisé non émis 238 7.2.3. Historique des variations du capital au cours des cinq dernières années 240 7.3. ACTIONNARIAT * 240 7.3.1. Personnes physiques ou morales exerçant, à la connaissance de la Société, un contrôle sur elle 240 7.3.2. Évolution de la répartition du capital et des droits de vote au cours des trois dernières années 241 7.3.3. Participation des salariés dans le capital 242 7.3.4. Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société 242 7.3.5. Accords d’actionnaires portant sur les titres composant le capital de la Société 242 7.3.6. Rachat par la Société de ses propres actions 243 7.4. PLANS D’ANIMATION À LONG TERME * 245 7.4.1. Présentation des plans d’options d’achat et de souscription d’actions et d’Attribution Conditionnelle d’Actions (ACAs) 245 7.4.2. Plans d’options d’achat et de souscription d’actions de L’Oréal S.A. 246 7.4.3. Plan d’Attribution Conditionnelle d’Actions (ACAs) 249 7.5. L’ACTION L’ORÉAL / LE MARCHÉ DU TITRE 252 7.5.1. L’action L’Oréal 252 7.5.2. Marché du titre 253 7.6. POLITIQUE D’INFORMATION 257 7.6.1. De nouveaux outils de communication modernes et complémentaires 257 7.6.2. De très nombreuses rencontres pour un dialogue régulier et approfondi 258 7.6.3. Agenda financier 2014 259 7.6.4. Communiqués financiers publiés en 2013 259* Ces informations font partie intégrante du Rapport Financier Annuel tel que prévu par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier.
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INFORMATIONS
BOURSIÈRES
CAPITAL SOCIAL
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