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SOMMAIRE
1 Présentation de l’émetteur et informations sur le Document de Référence 5 1.1 Présentation de l’émetteur 6 1.2 Informations sur le Document de Référence 7 1.3 Personne responsable du Document de Référence 9 2 Aperçu des activités, facteurs de risques 11 2.1 Historique 12 2.2 Présentation de Danone 13 2.3 Axes stratégiques 15 2.4 Description et stratégie des Pôles d’activité 16 2.5 Autres éléments de l’activité et de l’organisation de Danone 18 2.6 Organigramme simplifié au 31 décembre 2015 22 2.7 Facteurs de risques 24 3 Activités de Danone en 2015 et perspectives 2016 45 3.1 Aperçu des activités en 2015 46 3.2 Examen du résultat consolidé 50 3.3 Free cash-flow 59 3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière 61 3.5 Perspectives 2016 66 3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS 67 3.7 Documents accessibles au public 68 4 états financiers 71 4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés 72 4.2 Comptes individuels de Danone SA, société mère Danone 144 4.3 Honoraires des Commissaires aux comptes et des membres de leurs réseaux 166 4.4 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 167 5 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale 169 5.1 Démarche de Danone en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale 170 5.2 Informations relatives aux performances sociale, sociétale et environnementale de Danone conformément à la loi Grenelle II 173 5.3 Fonds sponsorisés par Danone 200 6 Gouvernement d’entreprise 207 6.1 Organes de gouvernance 208 6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration 232 6.3 Rémunérations et avantages des dirigeants et organes de gouvernance 252 6.4 Contrôle interne et gestion des risques 290 6.5 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 297 7 Capital et actionnariat 305 7.1 Capital social de la Société 306 7.2 Actions et calls DANONE détenus par la Société et ses filiales 307 7.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital 310 7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital 312 7.5 Dividendes versés par la Société 312 7.6 Droits de vote, franchissement de seuils 313 7.7 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2015 et évolution au cours des trois derniers exercices 315 7.8 Marché des titres de la Société 318 7.9 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 319 7.10 Changement de contrôle 321 8 Assemblée Générale Mixte du 28 avril 2016 323 8.1 Participation aux Assemblées Générales 324 8.2 Projets de résolutions présentés à l’Assemblée Générale 325 8.3 Commentaires sur les résolutions de l’Assemblée Générale 330 8.4 Rapport spécial des Commissaires aux comptes à l’Assemblée Générale 345 Annexes 347 Tables de concordance 348 Liste des filiales 353