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Assemblée Générale
Ordre du jour
Ordre du jour
8.1
Résolutions à caractère ordinaire
Approbation des comptes annuels de l’exercice 2015
;
1.
Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur
7.
Charles Edelstenne
;
Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2015
;
2.
Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame
8.
Affectation du résultat, fixation du dividende, option pour le
3.
Anne-Claire Taittinger
;
paiement du dividende en actions
;
Nomination
de
Monsieur
Abilio
Diniz
en
qualité
9.
Approbation des conventions et engagements réglementés visés
4.
d’Administrateur
;
aux articles
L. 225-38 et suivants du Code de commerce
;
Nomination de Monsieur Nadra Moussalem en qualité
10.
Avis consultatif sur les éléments de la rémunération due ou
5.
d’Administrateur
;
attribuée au titre de l’exercice 2015 au Président-Directeur
Général
;
Fixation de l’enveloppe annuelle des jetons de présence à allouer
11.
aux Administrateurs
;
Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur
6.
Thierry Breton
;
Autorisation donnée pour une durée de 18
mois au Conseil
12.
d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
;
Résolutions à caractère extraordinaire
Autorisation donnée pour une durée de 24
mois au Conseil
13.
Délégation de compétence pour une durée de 26 mois au Conseil
15.
d’administration en vue de réduire le capital par voie d’annulation
d’administration en vue d’augmenter le capital social avec
d’actions précédemment rachetées dans le cadre d’un
suppression du droit préférentiel de souscription en faveur des
programme de rachat d’actions
;
adhérents à un plan d’épargne d’entreprise, pour un montant
nominal maximum de 35 millions d’euros
;
Autorisation donnée pour une durée de 38
mois au Conseil
14.
d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites
Modification de l’article 20 des Statuts.
16.
d’actions existantes ou à émettre au profit du personnel salarié et
des mandataires sociaux de la Société et de ses filiales, emportant
renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de
souscription aux actions à émettre en raison des attributions
gratuites d’actions, dans la limite de 0,8 % du capital social
;
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015