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POLITIQUE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES
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11.2 Propriété intellectuelle
électrolyseurs hydrogène par membrane à échange de protons. AREVA H2GEN
a pour objectif d’accroître la compétitivité économique des électrolyseurs en
augmentant la capacité des cœurs de pile d’une part, et d’autre part en augmentant
l’intégration et la modularité des sous-systèmes. Le business plan de cette entité
intègre l’exécution d’un important programme de R&D devant permettre de passer
de la gamme actuelle de systèmes autour de 60 N m
3
/h, à un système d’une
capacité de 200 N m
3
/h à l’horizon 2015-2016.
ACTIVITÉS DE R&D PAR INGÉNIERIE ET PROJETS (E&P) :
SOUTIEN DES ACTIVITÉS DE R&D DES BUSINESS GROUPS
D’AREVA
E&P est l’un des partenaires clefs des Business Groups pour la réalisation de leurs
programmes de R&D. En particulier, E&P apporte l’expertise et les compétences
d’ingénierie nécessaires dans les phases précédant le déploiement industriel des
procédés et produits faisant l’objet de la R&D des BG : études de faisabilité et
avant-projets pour des installations innovantes, développement final et qualification
d’outils de simulation ou de procédés, de produits et d’équipements à usage des
installations d’AREVA ou de clients d’AREVA, support aux opérateurs.
Le HRB, centre technique d’E&P situé à proximité de l’usine de recyclage
de La Hague, héberge les activités de deux sections principales : une section
Technologie, spécialisée dans le développement d’outils spécifiques, la mise au
point de scénarios d’intervention, le développement et la qualification d’équipements
mécaniques, et une section Chimie qui traite de sujets aussi divers que la mise au
point et la qualification d’équipements de génie chimique ou le développement et la
qualification de procédés de traitement/conditionnement de déchets (cimentation,
vitrification, séchage…), pour les BG du Cycle et pour le BG Renouvelables. Le hall
d’essais héberge de nombreux pilotes pour les applications des différents BG.
11.2.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les aspects relatifs à la propriété intellectuelle, les droits, les brevets, les marques et
plus généralement le savoir-faire jouent un rôle important dans le fonctionnement
quotidien du groupe et donc dans la production et la protection des produits, des
services et des technologies d’AREVA. Le développement et la gestion systématique
de ce patrimoine technologique visent en premier lieu à protéger les connaissances
et les savoir-faire spécifiques du groupe. Ils constituent également un facteur clé de
succès lors des négociations d’accords de transferts de technologies ou d’octroi
de licences d’exploitation de procédés, qui deviennent la règle dans les grands
projets internationaux.
11.2.1.
BREVETS ET SAVOIR-FAIRE
Depuis de nombreuses années, AREVA s’est donné comme objectif de construire
un portefeuille de droits de brevets, cohérent vis-à-vis de ses stratégies, et justement
dimensionné tant en quantité qu’en qualité par rapport à son effort de Recherche
et Développement.
Le groupe dispose aujourd’hui d’un portefeuille d’environ 8 000 brevets issus
de plus de 1 300 inventions recouvrant les domaines du cycle du combustible
nucléaire, des réacteurs nucléaires et des énergies renouvelables ainsi que des
services associés. En 2014, le groupe a déposé 82 nouveaux brevets.
Outre ce portefeuille de brevets, AREVA a choisi de protéger par la confidentialité
certaines de ses innovations technologiques, de sorte que le groupe est aujourd’hui
le détenteur et le dépositaire d’un savoir-faire conséquent, reconnu pour son
excellence technologique, participant au leadership d’AREVA dans ses métiers et
venant supporter efficacement les offres techniques et commerciales du groupe.
11.2.2.
MARQUES
AREVA est titulaire de différentes marques dont les plus connues sont la marque
dénominative AREVA, la marque figurative ; la marque semi-figurative
.
Ces marques désignent l’ensemble des activités du groupe et sont protégées dans
tous les pays où le groupe déploie ses activités.
En fonction de l’évolution des activités du groupe, de nouveaux dépôts portant sur
ces marques sont effectués.
La politique de communication engagée pour soutenir et accompagner
le développement du groupe s’appuie sur le déploiement des marques
AREVA ,
.
Les actions conduites dans ce cadre (publicités, sites Internet, brochures, opérations
de sponsoring, relations presse) permettent de renforcer la notoriété du groupe en
France, et à l’étranger et de positionner AREVA comme une marque de référence
dans le domaine de l’énergie. À cet égard, et dans le cadre de la politique de
défense de ses droits de marques en particulier sur Internet, de nombreuses
décisions du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’OMPI ont mis en avant le
caractère notoire de la marque AREVA.
AREVA identifie et protège par des dépôts de marque subséquents ses produits
(ex : marque
).
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014