131 / 380
11
POLITIQUE DE RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT,
BREVETS ET LICENCES
11.1.
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
129
11.1.1. Chiffres clés
129
11.1.2. Organisation générale de la Recherche et
Développement
130
11.1.3. Partenariats
131
11.1.4. Principales orientations technologiques
132
11.2.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
136
11.2.1. Brevets et savoir-faire
136
11.2.2. Marques
136
11.2.3. Activité juridique
137
11.2.4. En 2015
137
11.1.
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
11.1.1.
CHIFFRES CLÉS
Les dépenses de Recherche et Développement sont immobilisées au bilan si elles
répondent aux critères d’activation fixés par la norme IAS 38, et sont comptabilisées
en charges de Recherche et Développement dans le cas contraire. Dans le compte
de résultat, les frais de Recherche et Développement apparaissent sous la marge
brute et représentent les dépenses, non activables, engagées par le groupe
exclusivement ; les charges relatives aux programmes financés partiellement ou
totalement par les clients, ainsi que les projets en partenariat où AREVA dispose
d’un droit d’usage commercial des résultats, sont comptabilisées dans le coût des
ventes. L’ensemble des montants engagés pour la Recherche et le Développement,
qu’ils soient activés ou en charges de l’exercice, constitue l’effort de Recherche
et Développement.
Les frais de Recherche et Développement du groupe, hors frais de recherche
et d’exploration minières, ont représenté, sur l’année 2014, 194 millions d’euros,
soit 2,3 % du chiffre d’affaires contributif. Cet indicateur est en repli par rapport à
l’exercice 2013, où les frais de Recherche et Développement hors frais de recherche
et d’exploration minière s’élevaient à 223 millions d’euros, soit 2,5 % du chiffre
d’affaires.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014
129