Guide de l’actionnaire 2015
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Aumarché
Il est prioritaire sur les ordres « à la
meilleure limite » et sur les ordres
«à cours limité ». Le donneur d’ordre
est assuré de l’exécution totale dès
qu’il y a cotation de la valeur, mais il
ne maîtrise pas le prix. À l’ouverture,
l’ordre est exécuté au cours d’ouver-
ture. En séance, l’ordre vient servir
autant de limites que nécessaire
jusqu’à exécution de la quantité
souhaitée.
À seuil de déclenchement
Dès que le cours du titre atteint un
seuil déterminé, l’ordre est exécuté.
Àplage de déclenchement
Il n’est exécuté qu’à l’intérieur d’une
plage déterminée.
(1) Type d’ordre accepté pour les actionnaires
au nominatif pur.
Le délai d’exécution
et le règlement des ordres
Pour les actionnaires
aunominatif pur
Délai
SGSS enregistre la date et l’heure
des ordres reçus et les transmet dans
les meilleurs délais aux négociateurs
sélectionnés pour y être exécutés
selon les instructions du titulaire.
Lesordresreçus les joursdefermeture
des marchés sont transmis dans le
courant du jour de Bourse suivant,
en fonction du délai de traitement et
d’acheminement nécessaire.
Règlement
En cas d’achat : à l’exception de
l’achat de droits formant rompus dans
le cadre d’opérations sur titres,
la prise en charge d’un ordre d’achat
est notamment subordonnée à la
réception préalable par SGSS d’un
chèque de couverture représentant
50% du montant prévisionnel de la
négociation (prix d’acquisition multi-
plié par quantité achetée augmenté
des frais et commissions afférents à
cette négociation). À réception du
règlement de la transaction, vous serez
inscrit au nominatif pur et recevrez le
décompte de l’opération de Bourse.
En cas de vente : le montant vous est
réglé directement par SGSS, par
envoi d’un chèque à votre ordre ou par
virement bancaire (joindre un relevé
d’identité bancaire du compte de
destination). Toutefois, le produit des
cessions sera retenu jusqu’à récep-
tion de la confirmation de votre ordre
dans les services de SGSS (cas d’un
ordre téléphoné).
Pour le paiement de dividendes,
les règlements seront effectués soit
parenvoid’unchèque,soitparvirement
sur votre compte bancaire (trans-
mettreaupréalableun relevéd’identité
bancaire).
À noter :
dans le cas d’un ordre
transmis par téléphone, vous devez
impérativement le confirmer par écrit.
Pour les actionnaires
aunominatif administré
ouauporteur
Consultezvotre intermédiairefinancier.




