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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015
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6.1 ORGANES DE GOUVERNANCE 208 Conseil d'Administration 209 Comité d'Audit 222 Comité de Nomination et de Rémunération 224 Comité de Responsabilité Sociale 226 Comité Stratégique 228 Comité Exécutif 229 Application du Code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF 230 6.2 MANDATS ET FONCTIONS EXERCÉS PAR LES ADMINISTRATEURS ET LES CANDIDATS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 232 Nomination 233 Renouvellement de mandats 234 Administrateurs en exercice 237 6.3 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS ET ORGANES DE GOUVERNANCE 252 Principes relatifs à la politique de rémunération des dirigeants 253 Détails des programmes collectifs de rémunération 258 Rémunérations et avantages attribués aux dirigeants mandataires sociaux et organes de gouvernance 274 Rémunération individuelle des dirigeants mandataires sociaux 287 Transactions effectuées en 2015 sur les titres DANONE, par les membres du Conseil d'Administration et du Comité Exécutif 288 6.4 CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES 290 Organisation générale du contrôle interne 290 Processus global de contrôle interne et de gestion des risques de Danone 291 Processus de contrôle interne relatif à l'élaboration et au traitement de l'information financière et comptable de Danone 294 Rapport des Commissaires aux comptes 296 6.5 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS 297