Document de Référence 2014

DANONE

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014

Annexes aux comptes consolidés

SOMMAIRE

NOTE 1. PRINCIPES COMPTABLES

Note 1.1. Bases de préparation

Note 1.2. Référentiel comptable appliqué

NOTE 2. SOCIÉTÉS CONSOLIDÉES

PAR INTÉGRATION GLOBALE

Note 2.1. Principes comptables

Note 2.2. Principaux changements de la période

Note 2.3. Principales sociétés consolidées

par intégration globale

Note 2.4. Opérations relatives à la société Centrale

Laitière (Produits Laitiers Frais, Maroc)

Note 2.5. Comptabilisation des autres opérations avec

prise de contrôle significatives réalisées en 2014

Note 2.6. Finalisation en 2014 de la comptabilisation

des autres opérations avec prise de contrôle

significatives réalisées en 2013

Note 2.7. Dettes/actifs liés à des compléments de prix

relatifs à des prises de contrôle

NOTE 3. DÉTENTEURS D’INTÉRÊTS

NE CONFÉRANT PAS LE CONTRÔLE

ET DETTES RELATIVES

Note 3.1 Principes comptables

Note 3.2. Principales sociétés consolidées par intégration

globale et non détenues à 100% en termes de

résultat net et d’actifs nets consolidés

Note 3.3. Principaux changements de la période

Note 3.4. Opérations relatives aux détenteurs d’intérêts

ne conférant pas le contrôle dans Danone

Espagne (Produits Laitiers Frais, Espagne)

Note 3.5. Dettes liées aux options de vente accordées aux

détenteurs d’intérêts ne conférant pas le contrôle 90

Note 3.6. Impact des Autres transactions avec

les détenteurs d’intérêts ne conférant pas le

contrôle sur les comptes consolidés de l’exercice 91

NOTE 4. SOCIÉTÉS MISES

EN ÉQUIVALENCE

Note 4.1. Principes comptables

Note 4.2. Principales sociétés mises en équivalence en

termes de résultat net et d’actifs nets consolidés 93

Note 4.3. Principaux changements de la période

Note 4.4. Mengniu (Produits Laitiers Frais, Chine)

Note 4.5. Yakult (Produits Laitiers Frais, Japon)

Note 4.6. Valeur nette comptable et variation

de la période

Note 4.7. Suivi de la valeur des Titres mis en équivalence

Note 4.8. Résultat des sociétés mises en équivalence

NOTE 5. ÉLÉMENTS COURANTS

DE L’ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE

Note 5.1. Principes comptables

Note 5.2. Secteurs opérationnels

Note 5.3. Autres éléments courants du résultat

opérationnel

100

Note 5.4. Besoins en fond de roulement

100

Note 5.5. Actifs corporels et investissements industriels

102

Note 5.6. Engagements hors-bilan relatifs à l’activité

opérationnelle

105

Note 5.7. Risques financiers liés à l’activité

opérationnelle

106

NOTE 6. ÉLÉMENTS ET ÉVÉNEMENTS

NON-COURANTS DE L’ACTIVITÉ

OPÉRATIONNELLE

107

Note 6.1. Autres produits et charges opérationnels

107

Note 6.2. Plan d’économies et d’adaptation

des organisations du Groupe en Europe

107

Note 6.3. Impact de la fausse alerte émise par la société

Fonterra sur certains ingrédients fournis

au Groupe en Asie en 2013

108

NOTE 7. EFFECTIFS, CHARGES

ET AVANTAGES AU PERSONNEL

Note 7.1. Effectifs des sociétés consolidées

par intégration globale

109

Note 7.2. Charges de personnel des sociétés consolidées

par intégration globale

110

Note 7.3. Engagements de retraite, indemnités de fin

de carrière et prévoyance

110

Note 7.4. Actions sous conditions de performance

stock-options

, accordées à certains salariés

et aux mandataires sociaux

114

Note 7.5. Plan d’Épargne Entreprise

115

NOTE 8. IMPÔTS

115

Note 8.1. Impôts sur les bénéfices

115

Note 8.2. Impôts différés

116

Note 8.3. Déficits fiscaux reportables

117

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118

Note 9.1. Principes comptables

118

Note 9.2. Valeur nette comptable et variation

de la période

119

Note 9.3. Suivi de la valeur

121

ÉTATS FINANCIERS

COMPTES CONSOLIDÉS ET ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS