182 / 266
182 Document de Référence 2014
Comptes consolidés au 31 décembre 2014
5
Notes annexes
Aucun nouveau plan n’a été émis en 2013 et 2014.
Les
principales caractéristiques des plans d’options d’achat d’actions
en vigueur au 31 décembre 2014 ou arrivés à expiration au cours de
l’exercice sont présentées dans le tableau ci-après.
Date
d’attribution
(1)
Nombre
d’options
attribuées
(2)
Durée
contractuelle
du plan
Nombre de
bénéficiaires
Période de levée
d’option
(3)
Nombre
d’options
restant à
lever
(4)
Prix d’exercice
en euros
(2)
Plan 2007 Présence
15 mai 2007 4 354 667
7 ans
502
du 15 mai 2009
au 14 mai 2014
0
49,45
Plan 2008 Présence I
6 juin 2008 4 545 183
7 ans
505
du 6 juin 2010
au 5 juin 2015 3 568 284
39,68
Plan 2008 Présence II
7 juillet 2008
17 109
7 ans
1
du 7 juillet 2010
au 6 juillet 2015 17 109
39,68
Plan 2009 Performance 17 juin 2009 1 252 994
7 ans
57
du 17 juin 2011
au 16 juin 2016 431 088
29,55
Plan 2009 Présence
17 juin 2009 6 974 861
7 ans
2 571
du 17 juin 2011
au 16 juin 2016 5 502 482
29,55
Plan 2010 Performance 16 juillet 2010 1 439 017
7 ans
56
du 17 juillet 2012
au 16 juillet 2017 509 055
29,91
Plan 2010 Présence II
16 juillet 2010 1 941 610
7 ans
507
du 17 juillet 2012
au 16 juillet 2017 1 471 852
29,91
TOTAL
11 499 870
(1) Date du Directoire (avant le 28 juillet 2008), ou du Conseil d’Administration (après cette date), ayant décidé l’octroi de chacun des plans.
(2) Nombre d’options attribuées et prix d’exercice ajustés.
(3) L’acquisition des options d’achat d’actions est soumise à des conditions de présence. Depuis 2006, ces conditions sont les suivantes :
W
50 % des options sont acquises au bout de 2 ans ;
W
25 % des options sont acquises au bout de 3 ans ;
W
25 % des options sont acquises au bout de 4 ans.
Concernant la date d’exercice de l’option, des modalités particulières sont applicables en cas de décès du bénéficiaire.
(4) Le nombre d’options restant à lever correspond à l’ensemble des options attribuables au 31 décembre 2014, qu’elles soient exerçables ou non encore exerçables.
Les plans se composent exclusivement d’options d’achat d’actions
Carrefour déjà existantes.
Les plans sont de deux types :
■
les plans Présence dont les critères sont uniquement relatifs à la
présence des collaborateurs dans le Groupe entre la date d’attribution
et chaque date d’ouverture des options (50 % des options sont
acquises au bout de 2 ans, 25 % au bout de 3 ans et les 25 %
restants au bout de 4 ans) ;
■
les plans Performance qui intègrent, en plus des critères de présence
exposés ci-dessus, la réalisation de deux conditions relatives à la
performance économique du Groupe, l’accomplissement de chacune
des conditions permettant d’acquérir 50 % des options attribuables :
■
le plan Performance 2009 prévoit la réalisation de conditions
liées à l’évolution du chiffre d’affaires entre 2008 et 2010 d’une
part et du niveau de free cash flow annuel 2010 d’autre part,
■
le plan Performance 2010 prévoit la réalisation de conditions
liées à l’évolution du chiffre d’affaires d’une part et du résultat
opérationnel courant d’autre part entre 2009 et 2011.
28.1
PLANS D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS