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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
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L’ORÉAL 2013
ANNEXES
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004/CE
Pages
15. Rémunérations et avantages
15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature
61-73, 268-269
15.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages
65-66, 70-71, 203-205
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Date d’expiration des mandats actuels
33-45, 266
16.2. Contrats de service liant les membres du Conseil d’Administration
47
16.3. Informations sur les Comités
48-53
16.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise
30, 74
17. Salariés
17.1. Nombre de salariés
95, 200
17.2. Participation et stock-options des mandataires sociaux
72-73, 247-248
17.3.Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital
201-203, 239, 242, 245-251
18. Principaux actionnaires
18.1.Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote
240-243
18.2. Existence de droits de vote différents
237-238
18.3. Contrôle de l’émetteur
47, 240-243
18.4.Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait entraîner, à une date ultérieure, un changement de contrôle
103, 242-243
19. Opérations avec des apparentés
47, 84, 103, 156
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la Société
20.1. Informations financières historiques
102, 106-110, 190, 278
20.2. Informations financières pro forma
n/a
20.3. États financiers
106-110, 166-169
20.4.Vérification des informations financières historiques annuelles
163, 192, 278
20.5. Date des dernières informations financières
n/a
20.6. Informations financières intermédiaires et autres
n/a
20.7. Politique de distribution du dividende
237, 252, 263
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
24
20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
103-104
21. Informations complémentaires
21.1. Capital social
139, 238-241
21.2.Acte constitutif et statuts
236-238
22. Contrats importants
n/a
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
25, 95
24. Documents accessibles au public
236, 257-259
25. Informations sur les participations
159-162, 186-188, 191