AFD - Document d'enregistrement universel 2019

209 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9 Table de concordance du document d’enregistrement universel SECTION 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE b Point 6.1 Description du groupe auquel l’emetteur fait éventuellement parti Ǿ 1.5 Point 6.2 Liste des filiales importantes de l’émetteur Ǿ 1.5 SECTION 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT b Point 7.1 Situation financière Ǿ 5 Ǿ ; 6 Ǿ ; 7 Point 7.2 Résultats d’exploitation Ǿ 5 Ǿ ; 6 Ǿ ; 7 SECTION 8 TRÉSORERIE ET CAPITAUX b Point 8.1 Capitaux à court terme et à long terme 4.2.4 Point 8.2 Source et le montant des flux de trésorerie Ǿ 6.2.3.2.9 Point 8.3 Besoins de financement et structure de financement Ǿ 1.4 Point 8.4 Restriction à l’utilisation des capitaux Ǿ 1.3.6 Point 8.5 Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point 5.7.2. Ǿ n/a SECTION 9 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE b 4.2 SECTION 10 INFORMATIONS SUR LES TENDANCES b 5.1.2, 5.1.4 SECTION 11 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE b n/a SECTION 12 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE b Point 12.1 Informations concernant les membres des organes d’adminsitration, de direction ou de surveillance Ǿ 3.1.1, 3.1.2, 3.1.3 Point 12.2 Conflits d’intérêts Ǿ 3.1.3 SECTION 13 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES b Point 13.1 Montant de la rémunération et avantage en nature 3.1.4, 3.1.5, 3.2, 6.2.4 Ǿ (Note 16), 6.2.4.3, 7.3 (Notes 26 et 36) Point 13.2 Montant totale des sommes provisionnées aux fins de pensions et retraites Ǿ 6.2.3.2.6, 6.2.4.3, 7.2.10 SECTION 14 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION b Point 14.1 La date d’expiration du mandat actuel de cette personne, le cas échéant, et la période durant laquelle elle est restée en fonction. Ǿ 3.1 Point 14.2 Des informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat, ou une déclaration appropriée attestant de l’absence de tels Ǿ 3.1.3 ; 3.1.6.7 Point 14.3 Des informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération Ǿ 3.1.3, 4.3.1 Point 14.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au(x) régime(s) de gouvernance d’entreprise qui lui est (sont) applicable(s) Ǿ 3.1.6 ; 7.5 Point 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise, y compris les modifications futures de la composition des organes d’administration et de direction et des comités (dans la mesure où cela a déjà été décidé par les organes d’administration et de direction et/ou l’assemblée des actionnaires). Ǿ 3.1.3 SECTION 15 SALARIÉS b Point 15.1 Nombre de salariés 1.6.2 Ǿ ; annexe 5 Ǿ ; annexe 10.2 Point 15.2 Participations et stock options 2.8.3, 3.1.4, 3.2.2.2 Point 15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Ǿ n/a SECTION 16 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES b Point 16.1 Nom de toute personne détenant un pourcentage du capital social ou des droits de vote de l’émetteur devant être notifié Ǿ 1.1.2 Ǿ ;1.1.3 Point 16.2 Principaux actionnaires et droits de vote Ǿ 1.1.2 Ǿ ;1.1.3 Point 16.3 Information relative au contrôle de l’emetteur Ǿ 1.1.1 Point 16.4 Description des accords qui pourraient entraîner un changement du contrôle Ǿ n/a