AFD - Document d'enregistrement universel 2019

208 www.afd.fr DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9 Table de concordance du document d’enregistrement universel VI. Principaux actionnaires et transactions avec des parties liées b Ǿ A. Principaux actionnaires n/a Ǿ B. Transactions avec des parties liées 6.2.6.3 Ǿ C. Intérêts des experts et conseillers Ǿ VII. Informations financières b Ǿ A. États financiers consolidés et autres informations financières 5; 6; 7 Ǿ B. Changements notables 5.1.1, 5.1.5 VIII. Informations supplémentaires b Ǿ A. Capital social 1.1.2 Ǿ B. Acte constitutif et statuts 1.1.2 Ǿ C. Contrats importants n/a (1) Ǿ D. Opinions émises par des experts 2.9, 6.3, 6.4, 7.5 Ǿ E. Documents accessibles au public 1.1.1 Ǿ F. Informations supplémentaires 9 (1) Aucun contrat important autre que ceux conclus dans le cadre normal des affaires n’a été conclu. 9.3.2 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ 2019/980 ET LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL Référence du document d’enregistrement universel 2019 SECTION 1 PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE Point 1.1 Personne responsable Ǿ 8.1 Point 1.2 Déclaration de la personne responsable Ǿ 8.2 Point 1.3 Déclaration ou rapport attribué (e) à une personne intervenant en qualité d’expert Ǿ 2.9, 6.3, 6.4, 7.5 Point 1.4 Informations provenant d’un tiers Ǿ 2.9, 6.3, 6.4, 7.5 Point 1.5 Approbation de l’autorité compétente Ǿ 1 SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES b Point 2.1 Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l’émetteur Ǿ 8.3 Point 2.2 Contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n’ayant pas été renouvelés Sans objet SECTION 3 FACTEURS DE RISQUE b 4.1 SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR b Point 4.1 Raison sociale et le nom commercial de l’émetteur. Ǿ 1.1.1 Point 4.2 Lieu d’enregistrement de l’émetteur, son numéro d’enregistrement et son identifiant d’entité juridique (LEI). Ǿ 1.1.1 Point 4.3 Date de constitution et la durée de vie de l’émetteur, lorsque celle-ci n’est pas indéterminée; Ǿ 1.1.1 Point 4.4 Le siège social et la forme juridique de l’émetteur Ǿ 1.1.1 SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS b Point 5.1 Principales activités Ǿ 1.3 Point 5.2 Principaux marchés Ǿ 1.3 Point 5.3 Evénements importants dans le développement des activités de l’émetteur. Ǿ 1.6 Point 5.4 Stratégie et objectifs financiers et non-financiers Ǿ 1.2 Point 5.5 Degré de dépendance à l’égard des brevets, licences ou contrats industriels, commerciaux ou financiers Ǿ Sans objet Point 5.6 Position concurentielle 1.2 ; 1.3 Ǿ Point 5.7 Investissements Ǿ 7.1.5