08 Tables de concordance Table de concordance du Document d’enregistrement universel Rubriques de l’annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980 Section 15.1. Nombre de salariés 4.8.5 ; 5.1.3 c) 15.2. Participation et stock-options des mandataires sociaux 2.3-2.8 ; 6.5.3 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 4.8.4.3; 6.5.5 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 2.11 16.2. Existence de droits de vote différents 2.10.6 ; 2.11 ; 6.2.4 ; 6.3 16.3. Contrôle de l’émetteur 2.11 16.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait entraîner, à une date ultérieure, un changement de contrôle 2.13 17. Transactions avec des parties liées 5.2 (note 18) 18.1. Informations financières historiques 5.1.14; 5.2 ; 5.3 18.2. Informations financières intermédiaires et autres N/A 18.3. Audit des informations financières annuelles historiques 5.2.2 ; 5.3.3 18.4. Informations financières pro forma 5.2 ; 5.3 18.5. Politique en matière de dividendes 6.2.3 18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrages 5.2 (note 16.2.2) 18.7. Changement significatif de la situation financière de l’émetteur 5.1.11 19.1. Capital social 6.5 19.1.1. Capital émis et capital autorisé 6.5 19.1.2. Actions non représentatives du capital N/A 19.1.3. Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales 6.5.6 ; 6.5.7 19.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 6.5.3 19.1.5. Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute augmentation de capital 6.5 19.1.6. Options sur le capital de membres du Groupe 6.5.3 19.1.7. Historique du capital social 6.5.1 19.2. Acte constitutif et statuts 2.10 ; 6.1 19.2.1. Registre et objet social 2.10 19.2.2. Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions 2.10 19.2.3. Dispositions pouvant retarder, différer, ou empêcher un changement de contrôle N/A 20. Contrats importants 5.1.9 21. Documents disponibles 6.4 511 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2024_MICHELIN
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