Tables de concordance Table de concordance du Document d’enregistrement universel 08 8.1 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL Afin de faciliter la lecture du Document d’enregistrement universel, la table thématique suivante permet d’identifier les principales informations prévues par l’annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le Règlement européen n° 2017/1129. Rubriques de l’annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980 Section 1. Personnes responsables 5.4.1 2. Contrôleurs légaux des comptes 5.4.2 3. Facteurs de risque 3 4. Informations concernant l’émetteur 6.1 5.1. Principales activités 1 5.2. Principaux marchés 5.1.1 ; 5.1.2 5.3. Événements importants 5.1.8 5.4. Stratégie et objectifs 1 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication N/A 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle 5.1.1 5.7. Investissements 5.1.5 b) ; 5.1.5 c) 6.1. Description sommaire du Groupe 6.1 6.2. Liste des filiales importantes 5.2 (note 20) 5.3 (note 20) 7.1. Situation financière 5.1 7.2. Résultat d’exploitation 5.1.3 8.1. Informations sur les capitaux 5.1.4 ; 5.1.6 ; 5.2 ; 6.5.1; 6.5.2 8.2. Source et montant des flux de trésorerie 5.1.4 ; 5.1.5 ; 5.2 8.3. Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement 5.1.4 ; 5.2 (note 9) 8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les activités de la Société N/A 8.5. Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les investissements sur lesquels la Direction a pris des engagements fermes et les immobilisations corporelles planifiées N/A 9. Environnement réglementaire 5.1.1 a) 10. Informations sur les tendances 5.1.7; 5.1.11 11. Prévisions ou estimations du bénéfice 5.1.7 12.1. Renseignements relatifs aux membres du Conseil de Surveillance et à la Direction 2.1 ; 2.2 12.2. Conflits d’intérêts 2.1.5 ; 2.2.6 13.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 2.3 ; 2.5 13.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages 2.3 ; 2.5 14.1. Date d’expiration des mandats actuels 2.1 14.2. Contrats de service liant les membres du Conseil de Surveillance 2.1.5 14.3. Informations sur les Comités 2.2.9 ; 2.2.10 ; 2.2.11 14.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise 2.1.3.2 14.5. Incidences significatives potentielles sur la Gouvernance d’entreprise 2.1 510 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2024_MICHELIN
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