DANONE - Document de référence 2015

DANONE

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015

4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés

Annexes aux comptes consolidés

SOMMAIRE

Note 1. Principes comptables

Note 1.1. Bases de préparation

Note 1.2. Référentiel comptable appliqué

Note 2. Sociétés consolidées

par intégration globale

Note 2.1. Principes comptables

Note 2.2. Principaux changements de la période

Note 2.3. Principales sociétés consolidées par

intégration globale

Note 2.4. Comptabilisation des prises de contrôle

réalisées en 2015

Note 2.5. Finalisation en 2015 de la comptabilisation

des prises de contrôle réalisées en 2014

Note 2.6. Dettes/actifs liés à des compléments de prix

relatifs à des prises de contrôle

Note 3. Détenteurs d’intérêts

ne conférant pas le contrôle

et dettes relatives

Note 3.1. Principes comptables

Note 3.2. Principales sociétés consolidées par

intégration globale et non détenues à 100 % en

termes de résultat net et d’actifs nets consolidés 85

Note 3.3. Opérations relatives aux détenteurs d’intérêts

ne conférant pas le contrôle dans l’ensemble

Danone-Unimilk (Produits Laitiers Frais, Zone CEI) 85

Note 3.4. Opérations relatives aux détenteurs d’intérêts

ne conférant pas le contrôle dans Danone

Espagne (Produits Laitiers Frais, Espagne)

Note 3.5. Opérations relatives aux détenteurs d’intérêts

ne conférant pas le contrôle dans

Centrale Danone (Produits Laitiers Frais, Maroc)

Note 3.6. Dettes liées aux options de vente accordées

aux détenteurs d’intérêts ne conférant

pas le contrôle

Note 4. Sociétés mises en équivalence

Note 4.1. Principes comptables

Note 4.2. Principales sociétés mises en équivalence en

termes de résultat net et d’actifs nets consolidés 88

Note 4.3. Principaux changements de la période

Note 4.4. Mengniu (Produits Laitiers Frais, Chine)

et Yashili (Nutrition Médicale, Chine)

Note 4.5. Yakult (Produits Laitiers Frais, Japon)

Note 4.6. Valeur nette comptable et variation

de la période

Note 4.7. Suivi de la valeur des Titres mis en équivalence

autres que Mengniu et Yashili

Note 4.8. Résultat des sociétés mises en équivalence

Note 5. Éléments courants

de l’activité opérationnelle

Note 5.1. Principes comptables

Note 5.2. Secteurs opérationnels

Note 5.3. Autres éléments courants du résultat

opérationnel

Note 5.4. Besoins en fond de roulement

Note 5.5. Actifs corporels et investissements industriels

Note 5.6. Engagements hors bilan relatifs à l’activité

opérationnelle

Note 5.7. Risques financiers liés à l’activité

opérationnelle

100

Note 6. Éléments et événements

non‑courants de l’activité

opérationnelle

101

Note 6.1. Autres produits et charges opérationnels

101

Note 6.2. Impact de la fausse alerte émise par la société

Fonterra sur certains ingrédients fournis

au Groupe en Asie en 2013

102

Note 6.3. Plan d’économies et d’adaptation des

organisations du Groupe en Europe

104

Note 6.4. Plan de transformation Danone 2020

104

Note 6.5. Notification de la Commission nationale des

marchés et de la concurrence espagnole

105

Note 7. Effectifs, charges

et avantages au personnel

105

Note 7.1. Effectifs des sociétés consolidées par

intégration globale

105

Note 7.2. Charges de personnel des sociétés consolidées

par intégration globale

105

Note 7.3. Engagements de retraite, indemnités de fin

de carrière et prévoyance

106

Note 7.4. Actions sous conditions de performance et

stock-options

, accordées à certains salariés

et aux mandataires sociaux

110

Note 7.5. Plan d’Épargne Entreprise

111

Note 8. Impôts

112

Note 8.1. Impôts sur les bénéfices

112

Note 8.2. Impôts différés

113

Note 8.3. Déficits fiscaux reportables

114

Note 9. Actifs incorporels

114

Note 9.1. Principes comptables

114

Note 9.2. Valeur nette comptable et variation de la

période

115

Note 9.3. Suivi de la valeur

116