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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015
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8.1 PARTICIPATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES 324 8.2 PROJETS DE RÉSOLUTIONS PRÉSENTÉS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 325 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire 325 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire 328 8.3 COMMENTAIRES SUR LES RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 330 Approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice 2015 (1 re et 2 e résolutions) 330 Affectation du résultat et fixation du dividende (3 e résolution) 330 Composition du Conseil d’Administration (4 e à 6 e résolutions) 331 Renouvellement et nomination des Commissaires aux comptes (7 e à 10 e résolutions) 333 Approbation des conventions et engagements visés au rapport spécial des Commissaires aux comptes (11 e à 13 e résolutions) 334 Avis consultatif sur les éléments de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux (14 e à 15 e résolutions) 336 Rachat d’actions (16 e résolution) 342 Attributions de Group performance shares (17 e résolution) 342 8.4 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 345 Assemblée Générale Mixte du 28 avril 2016 (17 e résolution) 345