Danone // Document d'enregistrement universel 2020

annexe Tables de concordance DANONE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 310 Document d’Enregistrement Universel Paragraphes Section 12 Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale 12.1 Informations concernant les membres du conseil d’administration et la direction générale 6.1, 6.2 12.2 Conflits d’intérêts 6.1 Section 13 Rémunération et avantages 13.1 Rémunération versée et avantages en nature 6.3, 6.4 13.2 Provisions pour pensions et retraites 4.1 Section 14 Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1 Date d’expiration des mandats actuels 6.1, 6.2 14.2 Attestation relative aux contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance 6.1 14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité Gouvernance 6.1 14.4 Déclaration en matière de gouvernance d’entreprise 6.1 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise 6.1 Section 15 Salariés 15.1 Nombre de salariés 2.5, 4.1, 5.4 15.2 Participations et stock-options des membres du conseil d’administration et de la direction 6.3, 6.4, 6.5 15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 5.4, 7.8 Section 16 Principaux actionnaires 16.1 Identification des principaux actionnaires 7.8 16.2 Droits de vote 7.6 16.3 Contrôle de la Société 7.8 16.4 Accord dont la mise en œuvre est susceptible d’entraîner un changement de contrôle 7.11 Section 17 Transactions avec des parties liées 17.1 Détail des transactions avec des parties liées 4.1, 6.6 Section 18 Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18.1 Informations financières historiques 18.1.1 Informations financières historiques auditées et rapport d’audit 1.2, 4.1, 4.2 18.1.2 Changement de date de référence comptable N/A 18.1.3 Normes comptables 4.1, 4.2 18.1.4 Changement de référentiel comptable 4.1 18.1.5 États financiers 4.2 18.1.6 États financiers consolidés 4.1 18.1.7 Date des dernières informations financières 31 décembre 2020 18.2 Informations financières intermédiaires et autres 18.2.1 Informations financières semestrielles ou trimestrielles et informations financières intermédiaires N/A 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques 18.3.1 Rapport d’audit relatif aux informations financières historiques 4.1, 4.2 18.3.2 Autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux 5.9, 6.6 18.3.3 Informations financières non tirées des états financiers audités de l’émetteur 3.2 à 3.4, 3.6 18.4 Informations financières pro forma 18.4.1 Informations financières pro forma N/A 18.5 Politique en matière de dividendes 18.5.1 Politique de distribution des dividendes 7.5 18.5.2 Montant du dividende par action 7.5 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage 18.6.1 Procédures administratives, judiciaires ou d’arbitrage significatives 4.1 18.7 Changement significatif de la situation financière de l’émetteur 18.7.1 Changement significatif de la situation financière 3.5 Section 19 Informations supplémentaires 19.1 Capital social 19.1.1 Capital émis et capital autorisé 7.1, 7.3 19.1.2 Actions non représentatives du capital N/A 19.1.3 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales 7.2, 7.8 19.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription N/A 19.1.5 Droits d’acquisition et/ou obligations attachés au capital autorisé mais non émis , ou à toute augmentation de capital N/A 19.1.6 Options sur le capital de membres du Groupe 4.1 19.1.7 Historique du capital social 7.1 19.2 Acte constitutif et statuts 19.2.1 Registre du Commerce et des Sociétés, objet social 1.1 19.2.2 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions 7.5 , 7.6 19.2.3 Dispositions pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle 7.10 Section 20 Contrats importants 20.1 Contrats importants de l’émetteur ou d’un membre du Groupe 3.1 Section 21 Documents disponibles 21.1 Déclaration concernant les documents disponibles 3.7