DANONE - Document de référence 2016

Gouvernement d’entreprise 6.4 Détail des plans de rémunération long terme et pluriannuelle DANONE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 266 Anciens plans de stock-options (situation au 31 décembre 2016) Synthèse des plans en cours Caractéristiques des plans en cours et mouvements sur ces plans au cours de l’exercice 2016 (informations requises par le Tableaux 8 et 9 de la recommandation AMF sur les rémunérations des mandataires sociaux) Ces informations intègrent, à la suite de l’augmentation de capital du 25 juin 2009, des ajustements, sur les nombres d’options d’achat attribuées d’une part, et sur les prix d’exercice des plans en cours à cette date d’autre part. Les nombres maximum d’options d’achat autorisées par les différentes Assemblées Générales n’ont pas été modifiés. Plans de stock-options en cours Total Assemblée Générale ayant autorisé les options 26/04/2007 23/04/2009 Options autorisées par l’Assemblée Générale 6 000 000 (b) 6 000 000 Dont options non attribuées 476 942 (c) 5 979 600 Date du Conseil d’Administration ayant autorisé les options 29/04/2008 21/10/2008 23/04/2009 (d) 20/10/2009 Nombre total d‘actions pouvant être souscrites ou achetées Dont le nombre pouvant être souscrites ou achetées par: Franck RIBOUD 212 000 164 300 Emmanuel FABER 106 000 82 150 Options attribuées (a) 2 762 403 31 941 2 704 611 20 400 5 519 355 Caractéristiques des options Date de premier exercice (e) 29/04/2011 21/10/2011 23/04/2013 20/10/2013 Date d’expiration 28/04/2016 20/10/2016 22/04/2017 19/10/2017 Prix d’exercice 53,90 43,71 34,85 40,90 Mouvements de l‘exercice 2016 et situation au 31 décembre 2016 Total Options actives au 31 décembre 2015 705 192 6 996 619 983 13 000 1 345 171 Options caduques ou annulées en 2016 (111 710) − (5 406) − (117 116) Options exercées en 2016 (593 482) (6 996) (288 661) (5 900) (895 039) Dont options exercées par les dirigeants mandataires sociaux en 2016 (106 000) − (82 150) − (188 150) Options actives au 31 décembre 2016 − − 325 916 7 100 333 016 Dont options attribuées aux dirigeants mandataires sociaux − − − − − Dont options attribuées aux membres du Comité Exécutif − − 19 596 − 19596 Dont nombre de membres du Comité Exécutif bénéficiaires − − 2 − Options caduques ou annulées au 31 décembre 2016 (634 457) (6 148) (506 785) (4 000) (1 151 390) (a) Le nombre d’options attribuées a été ajusté de l’effet de l’augmentation de capital du 25 juin 2009. (b) Le nombre d’options autorisées n’a pas été ajusté de l’effet de l’augmentation de capital du 25 juin 2009. (c) Le nombre d’options non attribuées n’a pas été ajusté de l’effet de l’augmentation de capital du 25 juin 2009. (d) Dernière date d’attribution d’options à des dirigeants mandataires sociaux. (e) La date de premier exercice correspond à la fin de la période d’indisponibilité.