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Informations complémentaires
Table de concordance du rapport de gestion
Table de concordance du rapport de gestion
9.8
Textes de référence
N° de pages
N° de chapitres
Commentaire sur l’exercice
L. 225-100,
L. 225-100-2,
Analyse objective et exhaustive de l’évolution des
L. 232-1, L. 233-6 et affaires, des résultats et de la situation financière de
Code de commerce L. 233-26
la Société et du Groupe
133-150
4
Indicateurs clés de performance de nature non
L. 225-100 et
financière ayant trait à l’activité spécifique de la
Code de commerce L. 225-100-2
Société
75-82
2.4
Prises de participations significatives durant
l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social
Code de commerce L. 233-6
sur le territoire français
143-144
4.4.2
Événements importants survenus entre la date de la
L. 232-1 et
clôture de l’exercice et la date à laquelle est établi le
Code de commerce L. 233-26
rapport
144
4.4.4
L. 232-1 et
Évolution prévisible de la situation de la Société et
Code de commerce L. 233-26
du Groupe
142
4.3
Dividendes mis en distribution au titre des trois
exercices précédents et montant des revenus
Code général
distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à
des impôts
243 bis
l’abattement de 40 %
149
4.6.3
Éléments de présentation du Groupe
L. 225-100 et
Description des principaux risques et incertitudes
Code de commerce L. 225-100-2
auxquels la Société est confrontée
115-123
3.5
Utilisation des instruments financiers par
L. 225-100 et
l’entreprise : objectifs et politique en matière de
Code de commerce L. 225-100-2
gestion des risques financiers
119-121
3.5.1
L. 225-100 et
Exposition de la Société aux risques de prix, de
Code de commerce L. 225-100-2
crédit, de liquidité et de trésorerie
119-121
3.5.1
L. 225-102-1,
L. 225-102-2 et
Conséquences sociales et environnementales de
Code de commerce R. 225-104
l’activité (y compris installations « Seveso »)
21-82
2
Code de commerce L. 232-1
Activités en matière de recherche et développement
150
4.6.5
Éléments relatifs au gouvernement d’entreprise
Liste de l’ensemble des mandats et fonctions
exercés dans toute société par chacun de ces
Code de commerce L. 225-102-1
mandataires durant l’exercice
88-98
3.2
Rémunération totale et des avantages de toute
nature versés, durant l’exercice, à chaque
Code de commerce L. 225-102-1
mandataire social
105-113
3.4
Engagements de toutes natures, pris par la Société au
bénéfice de ses mandataires sociaux, correspondant à
des éléments de rémunération, des indemnités ou des
avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la
prise, de la cessation ou du changement de ces
Code de commerce L. 225-102-1
fonctions ou postérieurement à celles-ci
105-113
3.4
Options consenties, souscrites ou achetées durant
l’exercice par les mandataires sociaux et chacun des
dix premiers salariés de la Société non mandataires
sociaux, et options consenties à l’ensemble des
Code de commerce L. 225-184
salariés bénéficiaires, par catégorie
110-112
3.4.4
Conditions de levées et de conservation des options
Code de commerce L. 225-185
par les dirigeants mandataires sociaux
112
3.4.4
Conditions de conservation des actions gratuites
Code de commerce L. 225-197-1
attribuées aux dirigeants mandataires sociaux
NA
Code monétaire
Opérations des dirigeants et personnes liées sur les
et financier
L. 621-18-2
titres de la Société
114
3.4.6
298
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015