L'Oréal - Document de référence 2018

2 47 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE / L'ORÉAL 2018 Gouvernement d’entreprise * Cadre de mise en œuvre des 2.1. principes de gouvernement d’entreprise 48 Le Code AFEP-MEDEF : le code de référence 2.1.1. 48 L’équilibre des pouvoirs au sein du Conseil 2.1.2. d’Administration 49 Composition du Conseil 2.2. d’Administration 51 Les principes directeurs 2.2.1 52 Liste des mandats et fonctions des 2.2.2. mandataires sociaux exercés au 31 décembre 2018 57 Évolution des mandats et fonctions des 2.2.3. mandataires sociaux 69 Organisation et fonctionnement 2.3. du Conseil d'Administration 70 Information générale sur les séances en 2018 2.3.1. du Conseil d’Administration et de ses Comités 70 L’activité du Conseil d’Administration 2.3.2. 71 L’activité des Comités du Conseil 2.3.3. d’Administration 73 Auto-évaluation du Conseil d’Administration 2.3.4. 77 Annexe : texte intégral du Règlement Intérieur 2.3.5. du Conseil d’Administration 78 Rémunération des membres 2.4. duConseil d’Administration 88 Règles de répartition au titre de 2.4.1. l’exercice 2018 88 Montants versés au titre de l’exercice 2018 2.4.2. 88 Règles de répartition au titre de 2.4.3. l’exercice 2019 89 Rémunération des dirigeants 2.5. mandataires sociaux 90 Rapport sur les principes et les critères 2.5.1. de détermination, de répartition et d’attribution de la rémunération applicables aux dirigeants mandataires sociaux, en raison de leur mandat, prévu par l’article L. 225-37-2 du Code de commerce 90 Indemnité de départ et régime de retraite 2.5.2. 96 Procédure de fixation de la rémunération du 2.5.3. dirigeant mandataire social 99 Rémunération du Président-Directeur Général 2.5.4. due ou attribuée au titre de l’année 2018 102 Tableau de synthèse des 2.6. recommandations du Code AFEP-MEDEF qui n’ont pas été retenues 108 État récapitulatif des opérations 2.7. réalisées en 2018 sur les actions L’Oréal par lesmandataires sociaux 109 Facteurs de risques et 2.8. environnement de contrôle 109 Définition et objectifs du Contrôle Interne 2.8.1. 109 Composantes du dispositif de Contrôle 2.8.2. Interne et de gestion des risques 110 Dispositif relatif à l’élaboration et au 2.8.3. traitement de l’information comptable et financière 115 Plan de Vigilance 2.8.4. 117 Facteurs de risques et gestion des risques 2.8.5. 126 Rapport spécial des commissaires 2.9 aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 141 Ces informations font partie intégrante du Rapport Financier Annuel tel que prévu par l'article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier. *