L'Oréal - Document de référence 2018

Annexes TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 8 383 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE / L'ORÉAL 2018 Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004/CE Pages 15. Rémunérations et avantages 15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 90-107 15.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages 258-261 16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1. Date d’expiration des mandats actuels 51, 57-68 16.2. Contrats de service liant les membres du Conseil d’Administration 56 16.3. Informations sur les Comités 73-76 16.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise 48 17. Salariés 17.1. Nombre de salariés 189-190 17.2. Participation et stock-options des mandataires sociaux 57, 106-107, 349-352 17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 202, 374-376 18. Principaux actionnaires 18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 345-346 18.2. Existence de droits de vote différents 342 18.3. Contrôle de l’émetteur 345-346 18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait entraîner, à une date ultérieure, un changement de contrôle NA 19. Opérations avec des apparentés 141-142, 295 20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la Société 20.1. Informations financières historiques 27-35, 332, 380 20.2. Informations financières pro forma NA 20.3. États financiers 237-303 20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles 300-303, 334-337 20.5. Date des dernières informations financières NA 20.6. Informations financières intermédiaires et autres NA 20.7. Politique de distribution du dividende 354 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage 134 293 20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale (ou déclaration négative) 36, 296 21. Informations complémentaires 21.1. Capital social 342-345 21.1.1. Capital souscrit et capital autorisé 286-288, 343 21.1.2. Actions non représentatives du capital NA 21.1.3. Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales 343-347 21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription NA 21.1.5. Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute augmentation de capital NA 21.1.6. Options sur le capital de membres du Groupe NA 21.1.7. Historique du capital social 344-345 21.2. Acte constitutif et statuts 340-342 21.2.1. Objet Social 340 21.2.2. Organes d’administration, de direction et de surveillance 341 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions NA 21.2.4. Modification des droits des actionnaires NA 21.2.5. Convocation des Assemblées Générales d’actionnaires et conditions d’admission 342 21.2.6. Dispositions pouvant retarder, différer, ou empêcher un changement de contrôle NA 21.2.7. Déclarations de franchissements de seuils statutaires 342 21.2.8. Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social (déclaration négative) 342, 346 22. Contrats importants NA 23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 17-18, 296, 380 24. Documents accessibles au public 341 25. Informations sur les participations 297-300, 327-329, 333