Document de référence 2015

BOURBON Document de référence 2015 211 AUTRES INFORMATIONS JURIDIQUES ET FINANCIÈRES 7 Tables de concordance Rubriques Document de référence 13. Prévisions ou estimations du bénéfice 24 14. Organes d’administration et de direction 14.1 Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction 7 ; 25 - 35 ; 176 - 178 14.2 Intérêts des dirigeants 177 - 178 14.3 Procédures de contrôle interne 182 - 185 15. Rémunération et avantages 15.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature 36 - 45 ; 140 - 143 ; 163 15.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraite ou d’autres avantages 36 - 45 ; 140 - 143 16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1 Date d’expiration du mandat actuel 25 - 35 16.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction 139 ; 170 - 172 16.3 Informations sur le Comité d’audit et le comité des rémunérations 7 ; 179 - 181 16.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise 174 - 176 ; 179 17. Salariés 17.1 Nombre de salariés 138 17.2 Participations et stock-options 39 - 43 ; 69 - 70 ; 115 - 118 17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 61 ; 71 ; 117 - 118 ; 179 - 180 18. Principaux actionnaires 18.1 Répartition du capital 69 ; 190 - 195 18.2 Existence de droits de vote différents 190 18.3 Contrôle de l’émetteur 191 - 195 18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle 71 - 72 19. Opérations avec des apparentés 139 ; 170 - 172 20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20.1 Informations financières historiques 83 - 148 ; 151 - 167 20.2 Informations financières pro forma N/A 20.3 États financiers 83 - 148 ; 151 - 167 20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles 20.4.1 Vérifications des informations financières historiques 149 - 150 ; 168 - 169 20.4.2 Autres informations figurant dans le Document de référence et vérifiées par les contrôleurs légaux 170 - 172 ; 186 ; 205 - 208 20.4.3 Informations financières figurant dans le Document de référence et non tirées des états financiers certifiés de l’émetteur N/A 20.5 Date des dernières informations financières 31 décembre 2015 20.6 Informations financières intermédiaires 20.6.1 Informations financières trimestrielles ou semestrielles établies depuis la date des derniers états financiers vérifiés N/A 20.6.2 Informations financières intermédiaires des 6 premiers mois de l’exercice qui suit la fin du dernier exercice vérifié N/A 20.7 Politique de distribution des dividendes 69 ; 73 ; 189 -191 ; 200 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 52 ; 132 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 18 ; 102