Document d'enregistrement universel 2024

chapitre 02 Rapport sur le gouvernement d’entreprise 59 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2024_MICHELIN GOUVERNANCE 60 2.1 Organes d’administration, de direction et de surveillance 60 2.1.1 Une Direction expérimentée, stable et responsable 61 2.1.2 Un Associé Commandité non Gérant, garant de la pérennité de l’Entreprise : la société SAGES 64 2.1.3 Un Conseil de Surveillance et des comités strictement séparés de la Direction 66 2.1.4 Interactions entre les différents acteurs de la gouvernance 89 2.1.5 Déclarations 90 2.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil – activités au cours de l’exercice 2024 91 RÉMUNÉRATIONS 108 2.3 Politique de rémunération des organes de direction et de surveillance pour l’exercice 2025 108 2.4 Informations relatives aux éléments de rémunération versés ou attribués aux mandataires sociaux 119 2.4.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance 119 2.4.2 Rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance 120 2.4.3 Rémunérations de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité 120 2.4.4 Rémunérations de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité 125 2.4.5 Ratios portant sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux 129 2.4.6 Projet de résolution sur les informations mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de Commerce 131 2.5 Rémunérations individuelles versées aux dirigeants mandataires sociaux au cours de l’exercice 2024 ou attribuées au titre du même exercice 132 2.6 Autres informations sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux exécutifs 138 2.7 Montant global alloué au Comité Exécutif du Groupe 143 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 143 2.8 État récapitulatif des opérations sur les actions Michelin réalisées par les mandataires sociaux et leurs proches au cours de l’année 2024 143 2.9 Procédure d’évaluation des conventions courantes 144 2.10 Acte constitutif, statuts et participation des actionnaires à l’Assemblée générale 144 2.11 Répartition du capital et des droits de vote 146 2.12 État des délégations de compétence et des autorisations en vigueur conférées par l’Assemblée générale 147 2.13 Changement de contrôle 151 2.14 Principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques dans le cadre du processus d'établissement de l'information comptable et financière 151 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 152 2.15 Rapport des Commissaires aux Comptes, établi en application de l’article L. 22-10-78 du Code de commerce, sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise 152

RkJQdWJsaXNoZXIy NzMxNTcx