Document d'enregistrement universel 2024

04 Rapport de durabilité Conduite des affaires (G1) SCHÉMA RÉCAPITULATIF DU RECUEIL ET TRAITEMENT DES ALERTES FONCTIONNEMENT ET ORGANISATION Auteur de l’Alerte Directement via la Ligne Ethique Via les Canaux traditionnels & Personnes Habilitées NAVEX RRSE CSG ACCUSÉ DE RÉCEPTION RECEVABILITÉ RSR, CSG Décision collégiale du Comité Ethique région/pays NON Préoccupation non éthique NON Manque d’informations Nouvelle sollicitation de l’Auteur pour tenter d’obtenir des informations Clôture Renvoi vers d’autres contacts pouvant traiter OUI Nomination Investigateur RAPPORT D’INVESTIGATION DÉCISION COLLEGIALE Comité Éthique Groupe / Région / Pays SUIVI DES MESURES CORRECTIVES ET VÉRIFICATION D’ABSENCE DE REPRÉSAILLES RRSE, CSG MISE EN ŒUVRE DES MESURES CORRECTIVES (Mesures disciplinaires, plans d’action, modification des processus groupe) SIGNALEMENT INVESTIGATION DÉCISION SUIVI RETOUR VERS L’AUTEUR Accès / Périmètre Région Accès / Périmètre Groupe + vision globale 291 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2024_MICHELIN

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