DANONE - Document de référence 2016

7.1 CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ 290 Opérations sur le capital social au cours des cinq derniers exercices et capital au 31 décembre 2016 290 Actions composant le capital 290 7.2 ACTIONS ET CALLS DANONE DÉTENUS PAR LA SOCIÉTÉ ET SES FILIALES 291 Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions 291 Autorisation d’annulation d’actions et de réduction du capital à la suite du rachat par la Société de ses propres actions 291 Calls DANONE détenus par la Société 291 Contrat de liquidité 292 Mouvements sur les actions de la Société en 2016 et situation au 31 décembre 2016 293 7.3 AUTORISATIONS D’ÉMISSION DE TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL 294 Synthèse des autorisations financières en cours de validité au 31 décembre 2016 294 Autorisations financières proposées au vote de l’Assemblée Générale 295 Modification du capital et des droits attachés aux actions 295 7.4 INSTRUMENTS FINANCIERS NON REPRÉSENTATIFS DU CAPITAL 296 Compétence du Conseil d’Administration 296 Délégation à la Direction Générale 296 Encours obligataire au 31 décembre 2016 296 7.5 DIVIDENDES VERSÉS PAR LA SOCIÉTÉ 296 Politique de distribution de dividendes 296 Dividende au titre de l’exercice 2016 296 Dividendes versés au titre des trois exercices précédant l’exercice 2016 297 Prescription 297 7.6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, DROITS DE VOTE 297 Participation aux Assemblées Générales 297 Droits de vote 298 7.7 FRANCHISSEMENT DE SEUILS, ACTIONS ET CESSIONS D’ACTIONS 299 Franchissement de seuils 299 Acquisition et cession d’actions de la Société 299 7.8 ACTIONNARIAT DE LA SOCIÉTÉ AU 31 DÉCEMBRE 2016 ET ÉVOLUTION AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES 300 Actionnariat au 31 décembre 2016 300 Modification dans la répartition du capital de la Société au cours des trois derniers exercices 301 7.9 MARCHÉ DES TITRES DE LA SOCIÉTÉ 303 Places et indices de cotation 303 Cours de bourse et volumes de transactions 303 7.10 ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE 304 7.11 CHANGEMENT DE CONTRÔLE 305