5 / 380
15
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 143
15.1. Rémunération des mandataires sociaux 143
15.2. Participation des mandataires
sociaux dans le capital
150
15.3. Honoraires d’audit
150
16
FONCTIONNEMENT DES
ORGANES D’ADMINISTRATION,
DE DIRECTION ET DE
SURVEILLANCE ET DIRECTION
GÉNÉRALE
151
16.1. Fonctionnement du Directoire
jusqu’au changement de gouvernance 151
16.2. Fonctionnement du Conseil de
Surveillance jusqu’au changement
de gouvernance
152
16.3. Fonctionnement des cinq Comités
institués par le Conseil de
Surveillance jusqu’au changement
de gouvernance
152
16.4. Fonctionnement du Conseil
d’Administration depuis le
changement de gouvernance
152
16.5. Fonctionnement des Comités
institués par le Conseil
d’Administration depuis
le changement de gouvernance
152
16.6. Rapport du Président du
Conseil d’Administration sur le
gouvernement d’entreprise et les
procédures de contrôle interne et de
gestion des risques
153
16.7. Rapport des commissaires aux
comptes établi en application de
l’article L. 225-235 du Code de
commerce
153
17
SALARIÉS
154
17.1. Emploi
155
17.2. Organisation du travail
157
17.3. Relations sociales
158
17.4. Santé et sécurité
159
17.5. Formation
160
17.6. Égalité de traitement
161
17.7. Promotion et respect des
stipulations des conventions
fondamentales de l’Organisation
internationale du travail
162
18
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
164
18.1. Répartition du capital et des droits
de vote
164
18.2. Absence de droits de vote différents
165
18.3. Contrôle de l’émetteur
166
18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la
mise en œuvre pourrait, à une date
ultérieure, entraîner un changement
de son contrôle
166
19
OPÉRATIONS AVEC LES
APPARENTÉS
167
19.1. Relations avec l’État
167
19.2. Relations avec le CEA
168
19.3. Relations avec des entreprises
du secteur public
168
20
INFORMATIONS FINANCIÈRES
CONCERNANT LE PATRIMOINE,
LA SITUATION FINANCIÈRE ET
LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR
169
20.1. Comptes consolidés 2014
170
20.2. Annexe aux comptes consolidés
au 31 décembre 2014
182
20.3. Comptes annuels - exercice 2014
261
20.4. Annexe aux comptes annuels
268
20.5. Tableau des résultats des cinq
derniers exercices
289
20.6. Tableau relatif au délai de paiement
des fournisseurs d’AREVA SA
290
20.7. Politique de distribution des dividendes 290
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
291
20.9. Changement significatif de la
situation financière ou commerciale
291
21
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
292
21.1. Capital social
292
21.2. Acte constitutif et statuts
295
21.3. Conventions visées à
l’article L 225-102-1 alinéa 13 du
Code de commerce
297
22
CONTRATS IMPORTANTS
298
23
INFORMATIONS PROVENANT
DE TIERS, DÉCLARATIONS
D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS
D’INTÉRÊTS
299
24
INFORMATIONS
ACCESSIBLES AU PUBLIC
300
24.1. Lieu où les documents peuvent
être consultés
300
24.2. Responsables de l’Information/
contacts
300
24.3. Politique d’information
301
24.4. Calendrier indicatif de la
communication financière
301
24.5. Information technique sur les
métiers du groupe
301
25
INFORMATIONS
SUR LES PARTICIPATIONS
302
25.1. Participations significatives d’AREVA
302
25.2. Pactes d’actionnaires
302
ANNEXES
A1
Rapport du président du
Conseil d’Administration sur
le gouvernement d’entreprise
et les procédures de contrôle
interne et de gestion des risques
304
A2
Rapports des commissaires
aux comptes
328
A3
Responsabilité sociale
environnementale et sociétale
333
A4
Méthodologie de reporting
extra-financier et Rapport
de l’organisme tiers indépendant
sur les informations sociales,
environnementales et sociétales
347
A5
Assemblée générale mixte
du 21 mai 2015
352
A6
Charte des valeurs
356
A7
Table de concordance du Rapport
de gestion
362
LEXIQUES
363
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014
3