Document de référence 2017

Tables de concordance 7 Table de Concordance du document de référence Table de concordance document de référence Document de référence Chapitres Pages 14. ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE 14.1 Membres des organes d’administration, de direction 3.1.1.2 - 3.1.1.3 22 et 45 14.2 Conflits d’intérêts 3.1.1.4 47 15. RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES 15.1 Rémunération versée et avantages en nature 3.2 61 15.2 Sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 5.1.2.8 note 14 143 16. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 16.1 Mandat des membres du Conseil d’administration 3.1.1.2 22 16.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction 3.1.1.4 47 16.3 Informations sur le Comité d’audit et le Comité des nominations et des rémunérations 3.1.1.2 22 16.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur 3.1.1.1 22 17. SALARIÉS 17.1 Nombre de salariés 4.2.1.1 98 17.2 Participations au capital et stock-options 4.2.2.2 101 17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 4.2.2.2 101 18. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 18.1 Répartition du capital et des droits de vote 6.2.8 232 18.2 Droits de vote différents 6.2.8 232 18.3 Contrôle de l’émetteur 6.2.8 232 18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle 6.2.9 234 19. OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS 5.1.2.13 note 33 169 20. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR 20.1 Informations financières historiques 5 125 20.2 Informations financières pro forma N/A 20.3 États financiers 5 125 20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles 5 125 20.5 Date des dernières informations financières 6.5.2 241 20.6 Informations financières intermédiaires et autres N/A 20.7 Politique de distribution des dividendes 5.1.2.16 note 48 179 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 3.1.2.2 52 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 2.5 - 3.1.2.1 15 et 48 21. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 21.1 Capital social 6.2.1 224 21.2 Acte constitutif et statuts 6.1.2 222 22. CONTRATS IMPORTANTS N/A 23. INFORMATIONS PROVENANT DETIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS N/A 24. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 6.5.1 241 25. INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 5.3.4.10 214 - Document de référence 2017 245