Document de référence 2015

BOURBON Document de référence 2015 92 COMPTES CONSOLIDÉS 4 Notes annexes aux états financiers consolidés NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 1/ Règles et méthodes comptables 93 1.1 Informations relatives au groupe 93 1.2 Base de préparation des états financiers consolidés 93 1.3 Adoption des nouvelles normes IFRS 93 1.4 Recours à des estimations 94 1.5 Résumé des principales méthodes comptables 95 1.5.1 Conversion des monnaies étrangères 95 1.5.2 Regroupement d’entreprises et goodwill 95 1.5.3 « Goodwill négatif » 95 1.5.4 Immobilisations incorporelles 95 1.5.5 Immobilisations corporelles 96 1.5.6 Participations dans les coentreprises et entreprises associées 96 1.5.7 Investissements et autres actifs financiers 97 1.5.8 Stocks et encours 98 1.5.9 Trésorerie et équivalents de trésorerie 98 1.5.10 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 98 1.5.11 Actions propres 98 1.5.12 Provisions et passifs éventuels 98 1.5.13 Avantages accordés aux salariés 99 1.5.14 Passifs financiers 100 1.5.15 Contrats de location financement 100 1.5.16 Chiffre d’affaires 100 1.5.17 Impôt exigible et Impôt différé 100 1.5.18 Instruments financiers dérivés et comptabilité de couverture 100 1.6 Conversion des états financiers des filiales étrangères 101 2/ Informations significatives relatives à l’exercice clos le 31 décembre 2015 102 2.1 Événements significatifs de la période 102 2.2 Variations du périmètre de consolidation 103 2.2.1 Entrées dans le périmètre de consolidation 103 2.2.2 Sorties du périmètre de consolidation 103 2.2.3 Transactions sur les intérêts ne donnant pas le contrôle 103 3/ Notes sur les comptes consolidés 104 3.1 Goodwill 104 3.2 Immobilisations incorporelles 106 3.3 Immobilisations corporelles 108 3.4 Titres mis en équivalence 110 3.5 Actifs financiers non courants 111 3.6 Stocks et encours 113 3.7 Clients et autres débiteurs, actifs financiers courants et autres actifs courants 113 3.8 Trésorerie et équivalents de trésorerie 114 3.9 Capitaux propres 114 3.10 Plans de souscription ou d’achat d’actions 115 3.11 Attribution gratuite d’actions 115 3.12 Actions propres 116 3.13 Engagements envers le personnel et autres provisions 117 3.14 Dettes financières brutes 118 3.15 Résultat financier 119 3.16 Impôts différés 120 3.17 Impôts sur les bénéfices 120 3.18 Objectifs et politique de gestion des risques financiers 121 3.18.1 Risque de crédit/de contrepartie 121 3.18.2 Risques de liquidité 121 3.18.3 Risques de marché 123 3.19 Instruments financiers 127 3.19.1 Actifs financiers 127 3.19.2 Instruments financiers dérivés 128 3.19.3 Passifs financiers 129 3.19.4 Juste valeur des actifs et passifs financiers 130 3.19.5 Gestion des risques liés aux instruments financiers 130 3.20 Passifs éventuels 132 4/ Secteurs Opérationnels 132 5/ Informations diverses 135 5.1 Obligations contractuelles et autres engagements hors bilan 135 5.1.1 Engagements hors bilan liés au périmètre du groupe consolidé 135 5.1.2 Engagements hors bilan liés aux financements 135 5.1.3 Engagements hors bilan liés aux activités opérationnelles du groupe 136 5.2 Résultat net par action 137 5.2.1 Résultat net de base par action 137 5.2.2 Résultat net dilué par action 138 5.3 Effectifs et charges de personnel 138 5.4 Événements post-clôture 139 5.5 Opérations entre parties liées 139 Relations avec le groupe SINOPACIFIC 139 Relations avec PIRIOU et ses filiales 139 Relations avec un dirigeant 139 5.6 Rémunération des dirigeants 140 5.6.1 Rémunérations du Président du Conseil d’Administration, du Directeur Général et des Directeurs Généraux délégués 140 5.6.2 Engagements de toute nature pris par la société au bénéfice de ses mandataires sociaux 143 5.6.3 Options de souscription ou d’achat d’actions levées durant l’exercice par chaque dirigeant mandataire social 143 5.7 Périmètre de consolidation 144 5.7.1 Liste des sociétés consolidées par intégration globale 144 5.7.2 Liste des sociétés consolidées par mise en équivalence 148