Aéroport de Paris - Document de référence 2018

FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 134 16.1 Fonctionnement des organes d’administration et de direction RFA 134 16.2 Fonctionnement des comités associés au conseil d’administration 139 16.3 Régime de gouvernement d’entreprise – Adhésion aux principes de gouvernance 142 INFORMATIONS SOCIALES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES 143 17.1 La politique de responsabilité sociétale d’entreprise (RSE) d’Aéroports de Paris 144 17.2 Informations sociales 147 17.3 Indicateurs sociaux du groupe 155 17.4 Informations environnementales 157 17.5 Politique envers les territoires 165 17.6 Note méthodologique du reporting social, sociétal et environnemental 167 Rapport des commissaires aux comptes aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales figurant dans le Document de référence 2018 171 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 173 18.1 Actionnariat de la société RFA 173 18.2 Changement de contrôle de la Société RFA 175 18.3 Pactes d’actionnaires 175 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS 177 19.1 Relations avec l’État et les autorités administratives 177 19.2 Relations avec des apparentés 178 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS RFA 179 20.1 Comptes consolidés du Groupe ADP au 31 décembre 2018 180 20.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 253 20.3 Comptes annuels et annexes d’Aéroports de Paris S.A. au 31 décembre 2018 257 20.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 287 20.5 Informations financières pro forma 290 20.6 Informations financières intermédiaires 290 20.7 Politique de distribution des dividendes 290 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 290 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis le 31 décembre 2018 291 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL ET DISPOSITIONS STATUTAIRES RFA 292 21.1 Informations concernant le capital social 292 21.2 Dispositions statutaires 296 CONTRATS IMPORTANTS 298 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS 299 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 300 INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 302 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS 303 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ AÉROPORTS DE PARIS 323 1 Rémunérations 323 2 Gouvernance 327 3 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 348 RAPPORT FINANCIER ANNUEL 351 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 A1 A2 A3 AÉROPORTS DE PARIS ® DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 5