DANONE - Document de référence 2016

Arbre de l ’  Alimentation 1 PRÉSENTATION DE L’ÉMETTEUR ET INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 5 1.1 Présentation de l’émetteur 6 1.2 Informations sur le Document de Référence 7 1.3 Personne responsable du Document de Référence 9 2 APERÇU DES ACTIVITÉS, FACTEURS DE RISQUES 11 2.1 Historique 12 2.2 Présentation de Danone 13 2.3 Axes stratégiques 15 2.4 Description et stratégie des Métiers 16 2.5 Autres éléments de l’activité et de l’organisation de Danone 18 2.6 Organigramme simplifié au 31 décembre 2016 22 2.7 Facteurs de risques 24 3 ACTIVITÉS DE DANONE EN 2016 ET PERSPECTIVES 2017 41 3.1 Aperçu des activités en 2016 42 3.2 Examen du résultat consolidé 46 3.3 Free cash-flow 55 3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière 57 3.5 Perspectives 2017 61 3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS 61 3.7 Documents accessibles au public 62 3.8 Projet d’acquisition de WhiteWave Information financière pro forma consolidée non auditée 62 4 ÉTATS FINANCIERS 67 4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés 68 4.2 Comptes individuels de Danone SA, société mère Danone 138 4.3 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 159 5 RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE 161 5.1 Démarche de Danone en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale 162 5.2 Informations relatives aux performances sociale, sociétale et environnementale de Danone conformément à la loi Grenelle II 166 5.3 Fonds sponsorisés par Danone 195 6 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 201 6.1 Organes de gouvernance 202 6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration 224 6.3 Rémunérations et avantages des organes de gouvernance 234 6.4 Détail des plans de rémunération long terme et pluriannuelle 254 6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et du Comité Exécutif 270 6.6 Contrôle interne et gestion des risques 272 6.7 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 281 7 CAPITAL ET ACTIONNARIAT 289 7.1 Capital social de la Société 290 7.2 Actions et calls DANONE détenus par la Société et ses filiales 291 7.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital 294 7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital 296 7.5 Dividendes versés par la Société 296 7.6 Assemblée Générale, droits de vote 297 7.7 Franchissement de seuils, actions et cessions d’actions 299 7.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2016 et évolution au cours des trois derniers exercices 300 7.9 Marché des titres de la Société 302 7.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 304 7.11 Changement de contrôle 305 ANNEXES 307 Tables de concordance 308