DANONE - Document de référence 2016

4 DANONE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 75 4.1 COMPTES CONSOLIDÉS ET ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS Annexes aux comptes consolidés Sommaire NOTE 1. PRINCIPES COMPTABLES 77 Note 1.1. Bases de préparation 77 Note 1.2. Référentiel comptable appliqué 77 NOTE 2. OPÉRATION ANNONCÉE EN 2016 ET NON ENCORE FINALISÉE : ACQUISITION DE THE WHITEWAVE FOODS COMPANY 78 Note 2.1. Contexte de l’opération 78 Note 2.2. Gestion des risques financiers liés à l’acquisition 78 Note 2.3. Impacts sur les comptes consolidés au 31 décembre 2016 79 NOTE 3. SOCIÉTÉS CONSOLIDÉES PAR INTÉGRATION GLOBALE ET DÉTENTEURS D’INTÉRÊTS NE CONFÉRANT PAS LE CONTRÔLE 80 Note 3.1. Principes comptables 80 Note 3.2. Principaux changements de la période 81 Note 3.3. Principales sociétés consolidées par intégration globale 82 Note 3.4. Comptabilisation des prises de contrôle réalisées en 2016 82 Note 3.5. Finalisation en 2016 de la comptabilisation des prises de contrôle réalisées en 2015 82 Note 3.6. Détenteurs d’intérêts ne conférant pas le contrôle 82 NOTE 4. SOCIÉTÉS MISES EN ÉQUIVALENCE 83 Note 4.1. Principes comptables 83 Note 4.2. Principales sociétés mises en équivalence en termes de résultat net et d’actifs nets consolidés 84 Note 4.3. Principaux changements de la période 84 Note 4.4. Mengniu (Produits Laitiers Frais, Chine) et Yashili (Nutrition Médicale, Chine) 85 Note 4.5. Yakult (Produits Laitiers Frais, Japon) 87 Note 4.6. Valeur nette comptable et variation de la période 88 Note 4.7. Suivi de la valeur des Titres mis en équivalence autres que Mengniu et Yashili 88 Note 4.8. Résultat des sociétés mises en équivalence 88 NOTE 5. ÉLÉMENTS COURANTS DE L’ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE 89 Note 5.1. Principes comptables 89 Note 5.2. Secteurs opérationnels 89 Note 5.3. Autres éléments courants du résultat opérationnel 91 Note 5.4. Besoins en fond de roulement 91 Note 5.5. Actifs corporels et investissements industriels 93 Note 5.6. Engagements hors-bilan relatifs à l’activité opérationnelle 95 Note 5.7. Risques financiers liés à l’activité opérationnelle 96 NOTE 6. ÉLÉMENTS ET ÉVÉNEMENTS NON‑COURANTS DE L’ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE 97 Note 6.1. Autres produits et charges opérationnels 97 Note 6.2. Plan de transformation Danone vers 2020 98 Note 6.3. Plan d’économies et d’adaptation des organisations du Groupe en Europe 98 NOTE 7. EFFECTIFS, CHARGES ET AVANTAGES AU PERSONNEL 99 Note 7.1. Effectifs des sociétés consolidées par intégration globale 99 Note 7.2. Charges de personnel des sociétés consolidées par intégration globale 99 Note 7.3. Engagements de retraite, indemnités de fin de carrière et prévoyance 100 Note 7.4. Actions sous conditions de performance et stock-options , accordées à certains salariés et aux mandataires sociaux 104 Note 7.5. Plan d’Épargne Entreprise 105 NOTE 8. IMPÔTS 106 Note 8.1. Impôts sur les bénéfices 106 Note 8.2. Impôts différés 107 Note 8.3. Déficits fiscaux reportables 108 NOTE 9. ACTIFS INCORPORELS 108 Note 9.1. Principes comptables 108 Note 9.2. Valeur nette comptable et variation de la période 109 Note 9.3. Suivi de la valeur 110 NOTE 10. FINANCEMENTS ET SÉCURITÉ FINANCIÈRE, DETTE NETTE ET COÛT DE L’ENDETTEMENT NET 113 Note 10.1. Principes comptables 113 Note 10.2.Risque de liquidité et politique de gestion 114 Note 10.3.Structure de financement et évolution sur la période 115 Note 10.4.Financements et sécurité financière du Groupe gérés au niveau de la Société 115 Note 10.5.Placements à court terme 118 Note 10.6.Dette nette 118 Note 10.7. Coût de l’endettement financier net 119 Note 10.8.Risques financiers liés à la dette nette et à l’activité de financement 119 NOTE 11. AUTRES ACTIFS FINANCIERS, AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS 120 Note 11.1. Principes comptables 120 Note 11.2. Autres actifs financiers 121 Note 11.3. Autres produits financiers et autres charges financières 121