DANONE - Document de référence 2016

A Annexes Tables de concordance DANONE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 311 Document d’enregistrement relatif aux actions Paragraphes du Document de Référence 20. Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de la Société 20.1 Informations financières historiques 1.2, 4.1, 4.2 20.2 Informations financières pro forma 3.8 20.3 États financiers 1.2, 4.1, 4.2 20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles 20.4.1 Attestation de vérification des informations financières historiques 1.2, 4.1, 4.2 20.4.2 Autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux 1.2, 3.8, 4.1, 4.2, 6.6 20.4.3 Informations financières non tirées des états financiers vérifiés de l’émetteur 3.6 20.5 Date des dernières informations financières 31 décembre 2016 20.6 Informations financières intermédiaires et autres 20.6.1 Informations financières semestrielles ou trimestrielles N/A 20.6.2 Informations financières intermédiaires N/A 20.7 Politique de distribution des dividendes 7.5 20.7.1 Montant du dividende par action 7.5 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 3.1 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 3.5 21. Informations complémentaires 21.1 Capital social 21.1.1 Capital souscrit et capital autorisé 7.1, 7.3 21.1.2 Actions non représentatives du capital N/A 21.1.3 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales 7.2, 7.8 21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 7.3 21.1.5 Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute augmentation de capital 7.3 21.1.6 Options sur le capital de membres du Groupe 4.1, 7.10 21.1.7 Historique du capital social 7.1 21.2 Actes constitutifs et statuts 21.2.1 Objet social 1.1 21.2.2 Organes d’administration, de direction et de surveillance 6.1 21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions 7.5, 7.6 21.2.4 Modification des droits des actionnaires 7.3, 7.6 21.2.5 Convocation des assemblées générales d’actionnaires et conditions d’admission 7.6 21.2.6 Dispositions pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle 7.10 21.2.7 Déclarations de franchissements de seuils statutaires 7.7 21.2.8 Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social 7.3 22. Contrats importants 3.1 23. Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclarations d’intérêts 23.1 Identité 4.3 23.2 Attestation 4.3 24. Documents accessibles au public 3.7 25. Informations sur les participations 2.6, 4.1