DANONE - Document de référence 2016

6.1 ORGANES DE GOUVERNANCE 202 Conseil d’Administration 203 Comité d’Audit 214 Comité de Nomination et de Rémunération 216 Comité de Responsabilité Sociale 218 Comité Stratégique 220 Comité Exécutif 221 Application du Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF 222 6.2 MANDATS ET FONCTIONS EXERCÉS PAR LES ADMINISTRATEURS ET LES CANDIDATS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION 224 6.3 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES ORGANES DE GOUVERNANCE 234 Sommaire 234 Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux 235 Rémunérations et avantages attribués aux dirigeants mandataires sociaux pour 2016 et principes arrêtés pour 2017 239 Autres éléments ou avantages au bénéfice des dirigeants mandataires sociaux 246 Rémunérations des autres membres du Conseil d’Administration 252 6.4 DÉTAIL DES PLANS DE RÉMUNÉRATION LONG TERME ET PLURIANNUELLE 254 Group performance shares 254 Anciens plans de stock-options (situation au 31 décembre 2016) 266 Group performance units 268 6.5 ACTIONS DANONE DÉTENUES PAR LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU COMITÉ EXÉCUTIF 270 Nombre d’actions DANONE détenues par les 16 membres du Conseil d’Administration et les 12 membres du Comité Exécutif (dont 1 Administrateur) 270 Transactions sur titres DANONE 271 6.6 CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES 272 Organisation générale du contrôle interne 272 Processus global de contrôle interne et de gestion des risques de Danone 273 Processus de contrôle interne relatif à l’élaboration et au traitement de l’information financière et comptable de Danone 277 Rapport des Commissaires aux comptes 280 6.7 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS 281 Conventions et engagements soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale 281 Conventions et engagements déjà approuvés par l’Assemblée Générale 283