Document de référence 2017
235 AUTRES INFORMATIONS JURIDIQUES ET FINANCIÈRES BOURBON Document de référence 2017 6 Tables de concordance TABLES DE CONCORDANCE Le présent Document de référence comprend tous les éléments du rapport financier annuel tels que mentionnés aux articles L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et 222-3 du Règlement général de l’AMF. La table de concordance suivante renvoie aux extraits du Document de référence correspondant aux différentes rubriques du rapport financier annuel. Rapport Financier Annuel Document de référence 1. Déclaration des personnes qui assurent la responsabilité du Rapport financier annuel 234 § 1 et §2 2. Rapport de gestion 19 à 104 3. Comptes sociaux 185 à 203 4. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes sociaux 204 à 208 5. Comptes consolidés 105 à 179 6. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 180 à 184 7. Honoraires des contrôleurs légaux des comptes et des membres de leurs réseaux 173 § 5.7 8. Rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise 30 à 63 9. Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise 204 à 206 Afin de faciliter la lecture du présent Document de référence, le tableau thématique suivant permet d’identifier les principales rubriques requises par l’annexe 1 du Règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004. Rubriques Document de référence 1. Personnes responsables 1.1 Responsable du Document de référence 234 § 1 1.2 Attestation du responsable du Document de référence 234 § 1 2. Contrôleurs légaux des comptes 234 § 2 3. Informations financières sélectionnées 4 – 6 ; 22 - 27 4. Facteurs de risque 67 - 80 5. Informations concernant l’émetteur 5.1 Histoire et évolution de la société 5.1.1 Dénomination sociale et nom commercial 210 5.1.2 Lieu et numéro d’enregistrement 210 5.1.3 Date de constitution et durée de vie 210 5.1.4 Siège social, forme juridique, législation applicable 210 5.1.5 Événements importants dans l’exercice des activités 10 ; 20 - 21 5.2 Investissements 5.2.1 Principaux investissements réalisés au cours des trois derniers exercices 28 § 2.3 ; 109 ; 133 - 136 5.2.2 Principaux investissements en cours 225 §3 ; 226 5.2.3 Principaux investissements envisagés 14 § 4 ; 28 § 2.3 6. Aperçu des activités 6.1 Principales activités 11 - 13 6.2 Principaux marchés 14 - 15 6.3 Événements exceptionnels 21 § 1.2 ; 167 § 5.4 6.4 Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication 70 § 5.2 ; 71 - 72 ; 224 6.5 Position concurrentielle 14 § 5 ; 15 ; 69 § 5.1.2 7. Organigramme 7.1 Description du groupe 11
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